Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.
-
Date de modification : 13 octobre 2022Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-Maritime
-
Période : 1751Auteur : Storez-Brancourt, Isabelle
-
Date de modification : 22 juin 2021Lieu de conservation : Archives nationales
-
Date de modification : 19 avril 2022Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan
-
Référence : JUSB0915199CNature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 30/06/2009
-
Référence : JUSG0360064CNature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature : 10/09/2003Date de signature ou de publication : 10/09/2003
-
Référence : DPACI/RES/2008/011Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 06/10/2008
-
Date de modification : 8 décembre 2022Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Garonne
-
Date de modification : 28 juin 2021Lieu de conservation : Archives départementales de Mayotte
-
Date de modification : 11 juin 2021Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne
Pagination