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• Préfecture : registres d'immatriculation des véhicules

  

  Cote : 1460 W 1-130

  Période : 1950 - 1961

  Extrait de la notice :

  …Présentation du contenu L'immatriculation des véhicules en France date de 1901 et est alors gérée par l'administration des Mines.…

  …Devant l'augmentation des véhicules à immatriculer, une nouvelle méthode est instaurée en 1928 regroupant l'ensemble des phases de l'immatriculation (carte…

  …département et d'englober tout le territoire national, y compris l'Outre-mer, dans le processus d'immatriculation.…

• Registres d'immatriculation

  

  Fonds : 1182 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation (DAGR)

  Extrait de la notice :

  …Registres d'immatriculation…

  …Immatriculation…

  …Registres d'immatriculation…

• Véhicules

  

  Fonds : 1182 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation (DAGR)

  Extrait de la notice :

  …Immatriculation…

• Du 9 décembre 1939 au 15 septembre 1941

  

  Cote : 1182 W 1

  Période : 1939 - 1941

  Fonds : 1182 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation (DAGR)

  Extrait de la notice :

  …Immatriculation…

• Du 16 septembre 1941 au 4 octobre 1943

  

  Cote : 1182 W 2

  Période : 1941 - 1943

  Fonds : 1182 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation (DAGR)

  Extrait de la notice :

  …Immatriculation…

• Du 29 septembre 1943 au 24 avril 1945

  

  Cote : 1182 W 3

  Période : 1943 - 1945

  Fonds : 1182 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation (DAGR)

  Extrait de la notice :

  …Immatriculation…

• Du 24 avril 1945 au 5 mai 1945

  

  Cote : 1182 W 4

  Période : 1945 - 1945

  Fonds : 1182 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation (DAGR)

  Extrait de la notice :

  …Immatriculation…

• Du 5 mai 1945 au 7 décembre 1945

  

  Cote : 1182 W 5

  Période : 1945 - 1945

  Fonds : 1182 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation (DAGR)

  Extrait de la notice :

  …Immatriculation…

• Du 7 décembre 1945 au 26 mars 1946

  

  Cote : 1182 W 6

  Période : 1945 - 1946

  Fonds : 1182 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation (DAGR)

  Extrait de la notice :

  …Immatriculation…

• Du 26 mars 1946 au 7 juin 1946

  

  Cote : 1182 W 7

  Période : 1946 - 1946

  Fonds : 1182 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation (DAGR)

  Extrait de la notice :

  …Immatriculation…