Décret
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Cote : 61 NUM 1783Période : 1924 - 1924Extrait de la notice :
…Décret…
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Cote : 4 AP 231Période : 1880 - 1884Extrait de la notice :
…-d- Décret du 16 mars 1880 relatif aux modalités de scrutin pour l'élection des membres du conseil supérieur de l'instruction publique (5p.…
…Décret…
…-d- Décret du 16 mars 1880 relatif aux modalités de scrutin pour l'élection des membres du conseil supérieur de l'instruction publique (5p.…
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Cote : 3 S 9234Période : 1910 - 1912Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Port, chemin de desserte (rue de la Jonction), classement dans la voirie urbaine : décret, délibérations, rapports, plans.…
…Décret…
…Port, chemin de desserte (rue de la Jonction), classement dans la voirie urbaine : décret, délibérations, rapports, plans.…
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Cote : 3 S 11264Période : 1703 - 1959Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Navigation automobile,"Décret du 5 décembre 1914 portant réglement pour la circulation sur les voies de navigation intérieure des bateaux automobiles autre…
…Décret…
…Navigation automobile,"Décret du 5 décembre 1914 portant réglement pour la circulation sur les voies de navigation intérieure des bateaux automobiles autre…
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Cote : 3 S 8669Période : 1852 - 1852Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Bassin de la Seine, voies navigables ou flottables, Service des ports : décret.…
…Décret…
…Bassin de la Seine, voies navigables ou flottables, Service des ports : décret.…
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Cote : 3 S 7543Période : 1876 - 1876Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Rivière de Cure, Canal du Nivernais, Haute Yonne, travaux d'amélioration : décret.…
…Décret…
…Rivière de Cure, Canal du Nivernais, Haute Yonne, travaux d'amélioration : décret.…
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Cote : 7 S 10171Période : 1874 - 1892Extrait de la notice :
…Clamecy, curage, association syndicale : budget, arrêtés, décret, rapports, correspondance, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de constatation…
…Décret…
…Clamecy, curage, association syndicale : budget, arrêtés, décret, rapports, correspondance, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de constatation…
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Cote : 5 S 6326Période : 1829 - 1950Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…Clamecy, gare : décret du 8 décembre 1929 .…
…Décret…
…Clamecy, gare : décret du 8 décembre 1929 .…
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