Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [6782] ; Texte officiel [17943]
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Cote : 61 NUM 48-49Extrait de la notice :
…Loi sur les élections municipales, 14 avril 1871. - Aurillac : Impr. A. Brelet.…
…Loi…
…Loi sur les élections municipales, 14 avril 1871. - Aurillac : Impr. A. Brelet.…
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Cote : 61 NUM 1209Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
…Loi qui approuve la proclamation du Représentant du Peuple, Jean Debry, envoyé dans les départements de la Drôme, de Vaucluse et de l'Ardèche, 24 pluviôse…
…Loi…
…Loi qui approuve la proclamation du Représentant du Peuple, Jean Debry, envoyé dans les départements de la Drôme, de Vaucluse et de l'Ardèche, 24 pluviôse…
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Cote : 4 AP 231Période : 1880 - 1884Extrait de la notice :
…-b- Ordre du jour -c- Loi relative au conseil de l'instruction publique et aux conseils académiques, du 27 février 1880" (9p. Imprimées).…
…Loi…
…-b- Ordre du jour -c- Loi relative au conseil de l'instruction publique et aux conseils académiques, du 27 février 1880" (9p. Imprimées).…
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Cote : 5 S 7833Période : 1878 - 1878Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…"Projet de rapport présenté à la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux chemins de fer d'intérêt local" par Emile LABICHE, sénateur…
…Loi…
…Projet de loi…
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Cote : 5 S 9796Période : 1878 - 1879Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…Nouvelles lignes (Avallon-Lormes ; Clamecy-Cercy-la-Tour), classement : projet de loi, projet de rapport.…
…Loi…
…Nouvelles lignes (Avallon-Lormes ; Clamecy-Cercy-la-Tour), classement : projet de loi, projet de rapport.…
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Cote : 1 L 400Extrait de la notice :
…Loi…
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Cote : 1 L 453Période : 1791 - 1798Extrait de la notice :
…Loi…
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Cote : 3 L 14Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Loi…
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Cote : 3 L 13Période : 1785 - 1843Extrait de la notice :
…Loi…
…Loi…
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Cote : 4 L 14Période : 1791 - 1798Extrait de la notice :
…Loi…