Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Source :

data.culture.fr : artisanat

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Éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1986-1988)

Cote : 19900502/1-19900502/2

Période : 1986 - 1988
- Collection chronologique de la correspondance de Jean-Pierre BERNARD et Françoise MOSSER : | 1986-1988 (février)

Cote : 19900502/1

Période : 1986 - 1988

Fonds : Éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1986-1988)
1988 (février-mai) | - Enseignements artistiques : | . Dossier de statistiques concernant l'école, le collège, le lycée et l'université en F...

Cote : 19900502/2

Période : 1986 - 1988

Fonds : Éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1986-1988)
A. FORMATION PROFESSIONNELLE. 1974-1981. | 1. Formation continue. 1974-1981. | - . 1974-1980. Bilan des actions de formation continue | . ...

Cote : 19970523/1

Période : 1974 - 1981

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1974-1981)
. Rapport « L'apprentissage : vers la formation en alternance », Claude Mazure, mars 1979, 552 p. | - . 1979-1981. Formation concertée | ....

Cote : 19970523/2

Période : 1974 - 1981

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1974-1981)
- . Conseil restreint du 31 janvier 1980 | . Notes, note de présentation, correspondance, fiches établies par le CEREQ, relevé de décision...

Cote : 19970523/3

Période : 1974 - 1981

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1974-1981)
. Correspondance, comptes rendus de réunions de la commission de l'informatique du ministère de l'Education nationale. | . Dossiers du group...

Cote : 19970523/4

Période : 1974 - 1981

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1974-1981)
éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1974-1981)

Cote : 19970523/1-19970523/4

Période : 1974 - 1981

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