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Cote : 1707 W 226Période : 1983 - 1985Extrait de la notice :
…. - Ass., construction d'une station de refoulement : délibérations, plan, mémoire, dossier technique, devis (1985) ; Ass., canalisation de refoulement…
…SIVOM d'IS-SUR-TILLE et SIVOM de MARCILLY-SUR-TILLE. - AEP, construction d'une canalisation de refoulement : mémoire, dossier technique, devis, plans,…
…. - Ass., construction d'une station de refoulement : délibérations, plan, mémoire, dossier technique, devis (1985) ; Ass., canalisation de refoulement…
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Cote : 1707 W 228Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : plan, dossier technique et administratif, récupération d'énergie (1985).…
…. - Ass., canalisation : plan, dossier technique et administratif, récupération d'énergie (1985).…
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Cote : 1707 W 4Période : 1982 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : avant-projet, consultation des entreprises, documents comptables, devis, plans, procès-verbaux, marché, acte d'engagement, appel…
…. - Ass., canalisation : avant-projet, consultation des entreprises, documents comptables, devis, plans, procès-verbaux, marché, acte d'engagement, appel…
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Cote : 1707 W 225Période : 1980 - 1988Extrait de la notice :
…. - Ass., installation d'un réseau de canalisation d'eau dans le sous sol : plan, rapport d'hydrobiologie, dossier technique administratif et comptable…
…. - Ass., installation d'un réseau de canalisation d'eau dans le sous sol : plan, rapport d'hydrobiologie, dossier technique administratif et comptable…
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Cote : 1707 W 246Période : 1980 - 1988Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-SAONE et LAPERRIERE-SUR-SAONE - 4e à 6e tranches : plans, ordres de service, dossier de consultation des…
…. - Ass., canalisation de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-SAONE et LAPERRIERE-SUR-SAONE - 4e à 6e tranches : plans, ordres de service, dossier de consultation des…
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Cote : 1707 W 449Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…Commune de SANTENAY - AEP, amélioration : plans, cartes, canalisation, génie civil, avant projet, acte d'engagement, devis (1980-1981).…
…Commune de SANTENAY - AEP, amélioration : plans, cartes, canalisation, génie civil, avant projet, acte d'engagement, devis (1980-1981).…
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Cote : 1707 W 10Période : 1980 - 1986Extrait de la notice :
…. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux…
…Commune d'ANCEY. - Ass., canalisation et station d'épuration : situation des travaux, délibération, ordre de service, plans, documents comptables, marché…
…. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux…
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Cote : 1707 W 252Période : 1979 - 1986Extrait de la notice :
….) ; réfection des chaussées - 8e tranche : délibérations, marchés, plans, arrêtés (1979-1980) ; canalisation - réfection des chaussées - 9e tranche :…
….) ; réfection des chaussées - 8e tranche : délibérations, marchés, plans, arrêtés (1979-1980) ; canalisation - réfection des chaussées - 9e tranche :…
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Cote : 1707 W 262Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisations - station d'épuration - 1ère et 2e tranches : devis, bordereau des prix, mémoire, cahier des prescriptions, plans (1979) ; canalisation…
…. - Ass., canalisations - station d'épuration - 1ère et 2e tranches : devis, bordereau des prix, mémoire, cahier des prescriptions, plans (1979) ; canalisation…
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Cote : 1707 W 368Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…. - AEP, renforcement du réseau - canalisation, robinetterie : dossier de consultation des entreprises, bordereau des prix, cahier des clauses, plans (…
…. - AEP, renforcement du réseau - canalisation, robinetterie : dossier de consultation des entreprises, bordereau des prix, cahier des clauses, plans (…