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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Demande de la société d'éclairage général de Tours pour l'établissement d'une canalisation sous la rue Royale et avenue de Gramont.…
…"Demande de la société d'éclairage général de Tours pour l'établissement d'une canalisation sous la rue Royale et avenue de Gramont.…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Demande de la Société d'éclairage général de Tours à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser des tuyaux de canalisation sur le sol de cette route…
…"Demande de la Société d'éclairage général de Tours à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser des tuyaux de canalisation sur le sol de cette route…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Réclamation du Sieur Cochaux au sujet de dommages causés à son usine de Mairupt (Commune de Deville), par les travaux de canalisation de la Meuse (Canal…
…"Réclamation du Sieur Cochaux au sujet de dommages causés à son usine de Mairupt (Commune de Deville), par les travaux de canalisation de la Meuse (Canal…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Projet de canalisation du bief de Roquelongue, sur le Lot." Avis rendu le 23 décembre 1880 par le Conseil. Affaire n° 5431 rapportée par M.…
…"Projet de canalisation du bief de Roquelongue, sur le Lot." Avis rendu le 23 décembre 1880 par le Conseil. Affaire n° 5431 rapportée par M.…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Projet de dérivation et de canalisation des eaux de l'Aude et autre travaux d'intérêt communal que propose d'exécuter la Ville de Narbonne."…
…"Avant-projet de canalisation de la source dite du Foulon, présenté par la ville de Grasse en vue de son alimentation.…
…Eaux contre un arrêté du Conseil de Préfecture de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique], du 26 août 1879 qu'il a condamnée à remplacer les tuyaux de canalisation…
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Cote : 19850504/21Période : 1949 - 1973Extrait de la notice :
…Règlementation française en matière de sécurité des ouvrages de transport de gaz combustible par canalisation. 1951-1968 | .…
…Règlementation française en matière de sécurité des ouvrages de transport de gaz combustible par canalisation. 1951-1968 | .…
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Cote : 19850504/22Période : 1949 - 1973Extrait de la notice :
…Idem : Application de l'arrêté ministériel du 11 Mai 1970 portant règlement de sécurité des ouvrages de transport de gaz combustible par canalisation -…
…Idem : Application de l'arrêté ministériel du 11 Mai 1970 portant règlement de sécurité des ouvrages de transport de gaz combustible par canalisation -…
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Cote : 19790723/52Période : 1948 - 1977Extrait de la notice :
…Douai : | Amiens 1968/ Dunkerque 1966/ Canalisation de Bethune Bailleur traversée de Merville 1966/ Prix du gaz livré à l'entreprise industrielle "la Céramique…
…alimentation de Halluin, Bousbecque Werwicq et Comines 1963/ alimentation d'industriels à Vieux-Condé 1964/ Groupe Gazier Nord programme de renouvellement 1964/ canalisation…
…Douai : | Amiens 1968/ Dunkerque 1966/ Canalisation de Bethune Bailleur traversée de Merville 1966/ Prix du gaz livré à l'entreprise industrielle "la Céramique…
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Cote : 19790723/63Période : 1948 - 1977Extrait de la notice :
…Grenoble 1966/ Alimentation en propane de Grenoble et alentours 1966/ renforcement du stockage de Grenoble 1965. 1967/ annecy 1965/ détournement de la canalisation…
…Grenoble 1966/ Alimentation en propane de Grenoble et alentours 1966/ renforcement du stockage de Grenoble 1965. 1967/ annecy 1965/ détournement de la canalisation…
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Cote : 19790723/64Période : 1948 - 1977Extrait de la notice :
…Paris I : | rue de Mousaia 19è 1969/ canalisation de transport de gaz de la Chapelle, St Mesmin, Beaugency 1962. 1964/ Vierzon, Mehun-sur-Yevre 1956. 1962…
…Paris I : | rue de Mousaia 19è 1969/ canalisation de transport de gaz de la Chapelle, St Mesmin, Beaugency 1962. 1964/ Vierzon, Mehun-sur-Yevre 1956. 1962…