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Cote : 343 W 12750Période : 1946 - 1962Extrait de la notice :
…Puy-Saint-Pierre : chapelle Sainte-Philomène ; chapelle Saint-Sixte ; mairie du Pinet ; église ; canalisation de la fontaine des Bérards ; matériel incendie…
…Canalisation…
…Puy-Saint-Pierre : chapelle Sainte-Philomène ; chapelle Saint-Sixte ; mairie du Pinet ; église ; canalisation de la fontaine des Bérards ; matériel incendie…
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Cote : 343 W 12747Période : 1946 - 1962Extrait de la notice :
…départemental de désinfection ; four de Pont-de-Cervières ; réseau d'eau potable des Sagnes ; égouts de Pont-de-Cervières ; accessoires du réseau d'eau ; canalisation…
…Canalisation…
…départemental de désinfection ; four de Pont-de-Cervières ; réseau d'eau potable des Sagnes ; égouts de Pont-de-Cervières ; accessoires du réseau d'eau ; canalisation…
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Cote : 19780419/12Période : 1960 - 1962Extrait de la notice :
…Canalisation sous-marine…
…Canalisation sous-marine…
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Période : 1994 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Canalisation Lias-Argeliers : déclaration d'utilité publique, autorisation de travaux et d'exploitation.…
…Canalisation Lias-Argeliers : déclaration d'utilité publique, autorisation de travaux et d'exploitation.…
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Cote : Dossier 2Période : 1998 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Canalisation Taisnières-sur-Hon-Oltinge : | - demande de concession n° 24.…
…Canalisation Taisnières-sur-Hon-Oltinge : | - demande de concession n° 24.…
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Cote : Dossier 4Période : 1995 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…: retour d'enquête, concession n° 28 : canalisation Cuvilly Fontenay-Mauvoisin : - procédure administrative, DUP, autorisation de travaux.…
…: retour d'enquête, concession n° 28 : canalisation Cuvilly Fontenay-Mauvoisin : - procédure administrative, DUP, autorisation de travaux.…
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Cote : Dossier 1Période : 1968 - 1984Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…: canalisation Semblancay. Concession n° 29 : - demande d'enquête administrative, notification, plans. Artères de Méry-sur-Cher - Chemery - Nozay…
…: canalisation Semblancay. Concession n° 29 : - demande d'enquête administrative, notification, plans. Artères de Méry-sur-Cher - Chemery - Nozay…
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Cote : Dossier 2Période : 1987 - 1988Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…. | - avenant n° 2 : canalisation Vallières-les-Grandes-Ingrandes.…
…. | - avenant n° 2 : canalisation Vallières-les-Grandes-Ingrandes.…
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Période : 1987 - 1987Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 2 : canalisation Valréas - Nyons.…
…- avenant n° 2 : canalisation Valréas - Nyons.…
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Cote : Dossier 1Période : 1980 - 1980Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 31 : canalisation Manosque - Gap : étude.…
…Concession n° 31 : canalisation Manosque - Gap : étude.…