Canalisation

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  • Cote : 2 O 88
    Période : 1800 - 1932
    Extrait de la notice :

    …Prise d'eau, réclamation Fournier pour la prétention sur la canalisation d'une fontaine publique (1880).…

    …Prise d'eau, réclamation Fournier pour la prétention sur la canalisation d'une fontaine publique (1880).…

  • Cote : 2 O 328
    Période : 1800 - 1937
    Extrait de la notice :

    Canalisation d'eaux usées, construction (1932-1933). Promenade publique, nivellement (an IX-1808).…

    Canalisation d'eaux usées, construction (1932-1933). Promenade publique, nivellement (an IX-1808).…

  • Cote : 2 O 74/47
    Période : 1806 - 1936
    Extrait de la notice :

    …la rue de la Fontenelle (1887-1888), construction d'aqueducs et de caniveaux (1892-1895), projet d'un particulier d'établir sous la voie publique une canalisation

    …la rue de la Fontenelle (1887-1888), construction d'aqueducs et de caniveaux (1892-1895), projet d'un particulier d'établir sous la voie publique une canalisation

  • Cote : 2 O 1350
    Période : 1809 - 1932
    Extrait de la notice :

    …Fontaine du hameau de Coligny-le-Bas, remplacement des gargouilles par une canalisation en ciment (1924-1926).…

    …Fontaine du hameau de Coligny-le-Bas, remplacement des gargouilles par une canalisation en ciment (1924-1926).…

  • Cote : 2 O 1854
    Période : 1809 - 1939
    Extrait de la notice :

    Canalisation électrique aérienne à forte tension, indemnité demandée à la société de l'Union Electrique (1899).…

    Canalisation électrique aérienne à forte tension, indemnité demandée à la société de l'Union Electrique (1899).…

  • Cote : 2 O 1916
    Période : 1812 - 1933
    Extrait de la notice :

    …Réservoir de 500 mètres cubes et canalisation d'eau potable, construction (1907-1909).…

    Canalisation d'eau potable au hameau de Miribel, construction (1910-1911). Réseau de distribution d'eau potable, réparations (1924-1926).…

    …Réservoir de 500 mètres cubes et canalisation d'eau potable, construction (1907-1909).…

  • Cote : 2 O 1090
    Période : 1813 - 1933
    Extrait de la notice :

    …Lavoir, réservoir, canalisation en fonte, bornes fontaines et bacs-abreuvoirs, construction : à signaler 1 plan (1923-1926).…

    …Lavoir, réservoir, canalisation en fonte, bornes fontaines et bacs-abreuvoirs, construction : à signaler 1 plan (1923-1926).…

  • Cote : 2 O 161/58
    Période : 1816 - 1926
    Extrait de la notice :

    …Contention avec le duc de Raguse sur le rétablissement de chemins supprimés, alignement, élargissement, aliénation, concession, entretien, canalisation

    …Contention avec le duc de Raguse sur le rétablissement de chemins supprimés, alignement, élargissement, aliénation, concession, entretien, canalisation

  • Cote : 2 O 1249
    Période : 1817 - 1936
    Extrait de la notice :

    …Travaux de canalisation au hameau de Rignieu-le-Désert (1928). Rivière d'Ain, abonnement pour la traversée en bac (1817).…

    …Travaux de canalisation au hameau de Rignieu-le-Désert (1928). Rivière d'Ain, abonnement pour la traversée en bac (1817).…

  • Cote : 2 O 1134
    Période : 1818 - 1926
    Extrait de la notice :

    …Hôtel de ville et canalisation d'eau à Ardon, réparations (1921-1922). Immeubles, acquisition (1853-1860).…

    …Lavoirs, aqueducs et canalisation d'eau (1923-1926). Lavoir public, construction (1862). Bac-lavoir au quartier de La Tour, construction (1898).…

    …Hôtel de ville et canalisation d'eau à Ardon, réparations (1921-1922). Immeubles, acquisition (1853-1860).…

  • Cote : 12 Edepot 46
    Période : 1819 - 1939
    Extrait de la notice :

    …Rivière la Saône, canalisation (1875), champ d'inondation (1 plan s.d.). Rivière la Superbe, règlements d'eau (1819, 1854, 1883-1912).…

    CANALISATION

    …Rivière la Saône, canalisation (1875), champ d'inondation (1 plan s.d.). Rivière la Superbe, règlements d'eau (1819, 1854, 1883-1912).…

  • Cote : 2 O 239/220
    Période : 1819 - 1934
    Extrait de la notice :

    …terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation

    …terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation

  • Cote : 2 O 2130
    Période : 1822 - 1937
    Extrait de la notice :

    …Adduction d'eau, canalisation pour déversement du trop-plein du réservoir dans l'égout collecteur : à signaler 1 croquis (1896, 1899-1903).…

    …Hospice de Tougin, travaux de canalisation d'eau potable (1901-1902). Règlement des eaux, modification (1902-1903, 1906).…

    …Adduction d'eau, canalisation pour déversement du trop-plein du réservoir dans l'égout collecteur : à signaler 1 croquis (1896, 1899-1903).…

  • Cote : 2 O 1780
    Période : 1822 - 1926
    Extrait de la notice :

    …Villard, réparations (1876-1877) ; projet de construction (1896) ; vente du trop-plein (1902) ; demande de concession d'un droit de prise d'eau sur la canalisation

    …Villard, réparations (1876-1877) ; projet de construction (1896) ; vente du trop-plein (1902) ; demande de concession d'un droit de prise d'eau sur la canalisation

  • Cote : 2 O 183
    Période : 1823 - 1938
    Extrait de la notice :

    …Construction d'un réseau de canalisation : contient des plans (1898-1935). Conduite d'eau complémentaire, travaux à exécuter (1898-1900).…

    …Construction d'un réseau de canalisation : contient des plans (1898-1935). Conduite d'eau complémentaire, travaux à exécuter (1898-1900).…

  • Cote : 2 O 1368
    Période : 1824 - 1935
    Extrait de la notice :

    …Réservoir en béton avec canalisation en fonte, construction (1904-1908). Réservoir de compensation, construction (1928-1933).…

    …Réservoir en béton avec canalisation en fonte, construction (1904-1908). Réservoir de compensation, construction (1928-1933).…

  • Cote : 2 O 2531
    Période : 1824 - 1936
    Extrait de la notice :

    …amélioration des canalisations (1911-1914) ; alimentation (1920-1930) ; amélioration du régime des eaux du Burlandier (1930-1934) ; remplacement de la canalisation

    …amélioration des canalisations (1911-1914) ; alimentation (1920-1930) ; amélioration du régime des eaux du Burlandier (1930-1934) ; remplacement de la canalisation

  • Cote : 2 O 13/17
    Période : 1827 - 1938
    Extrait de la notice :

    …conduites d'eau (1901-1933), drainage du cimetière (1903), réparations aux conduites d'eau (1905), adduction d'eau potable (1907-1911), passage d'une canalisation

    …conduites d'eau (1901-1933), drainage du cimetière (1903), réparations aux conduites d'eau (1905), adduction d'eau potable (1907-1911), passage d'une canalisation

  • Cote : 2 O 2203
    Période : 1828 - 1931
    Extrait de la notice :

    Canalisation, remplacement (1912-1913, 1920). Adduction d'eau au village et au hameau d'Alex (1926-1928).…

    Canalisation d'eau au hameau d'Ijean, réfection (1931). Rivière de l'Ange, curage (1864, 1867). Pont de Nerciat, réparations (1828).…

    Canalisation, remplacement (1912-1913, 1920). Adduction d'eau au village et au hameau d'Alex (1926-1928).…

  • Cote : 2 O 239/339
    Période : 1832 - 1937
    Extrait de la notice :

    …le service militaire dans la source de Billenois, réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation

    …le service militaire dans la source de Billenois, réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation

  • Cote : 2 O 239/340
    Période : 1835 - 1934
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…

    …Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…

  • Cote : 2 O 1945
    Période : 1835 - 1936
    Extrait de la notice :

    …Construction d'un réservoir, changement de place et modification de la canalisation des fontaines : à signaler 2 plans (1895-1906).…

    …Construction d'un réservoir, changement de place et modification de la canalisation des fontaines : à signaler 2 plans (1895-1906).…

  • Cote : 2 O 326
    Période : 1836 - 1935
    Extrait de la notice :

    …Groupe scolaire, construction (1896-1905) ; réfection d'une canalisation et clôture de la cour (1913) ; remplacement de chéneaux, travaux simultanés aux…

    …Groupe scolaire, construction (1896-1905) ; réfection d'une canalisation et clôture de la cour (1913) ; remplacement de chéneaux, travaux simultanés aux…

  • Cote : 2 O 1453
    Période : 1836 - 1939
    Extrait de la notice :

    …Travaux d'agrandissement et d'aménagement du captage des eaux et réfection de la canalisation des écoles (1939).…

    …Travaux d'agrandissement et d'aménagement du captage des eaux et réfection de la canalisation des écoles (1939).…

  • Cote : 27 Edepot 19
    Période : 1837 - 1920
    Extrait de la notice :

    …Construction : devis (1873), réfection d'une canalisation (1920). Eglise.…

    …Construction : devis (1873), réfection d'une canalisation (1920). Eglise.…

  • Cote : 2 O 964
    Période : 1841 - 1933
    Extrait de la notice :

    …Fontaines publiques, construction (1893) ; réparations et déplacement de la canalisation, construction d'une rase pavée et d'un aqueduc (1902-1903).…

    …Fontaines publiques, construction (1893) ; réparations et déplacement de la canalisation, construction d'une rase pavée et d'un aqueduc (1902-1903).…

  • Cote : 2 O 2251
    Période : 1841 - 1922
    Extrait de la notice :

    …d'adduction d'eau au hameau de Trépont (1894) ; travaux : à signaler deux plans des terrains à acquérir (1841, 1884-1897, 1921-1941) ; réparations à la canalisation

    …d'adduction d'eau au hameau de Trépont (1894) ; travaux : à signaler deux plans des terrains à acquérir (1841, 1884-1897, 1921-1941) ; réparations à la canalisation

  • Cote : 2 O 1979
    Période : 1841 - 1941
    Extrait de la notice :

    Canalisation d'eau et lavoir-abreuvoir au hameau d'Asserans, réfection simultanée à la construction d'un aqueduc (1921-1922).…

    Canalisation d'eau et lavoir-abreuvoir au hameau d'Asserans, réfection simultanée à la construction d'un aqueduc (1921-1922).…

  • Cote : 2 O 767
    Période : 1842 - 1939
    Extrait de la notice :

    …Réparations aux bâtiments communaux et travaux de canalisation d'eau aux quartiers du Pavillon et de la Pérouse (1926-1927).…

    …Horloge publique ; Place publique ; Fromagerie ; Hangar communal ; Canalisation d'eau aux quartiers du Pavillon et de la Pérouse ; Station d'étalons ;…

    …Réparations aux bâtiments communaux et travaux de canalisation d'eau aux quartiers du Pavillon et de la Pérouse (1926-1927).…

  • Cote : 2 O 239/313
    Période : 1843 - 1937
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation

    …Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation

  • Cote : 2 O 1263
    Période : 1845 - 1933
    Extrait de la notice :

    Canalisation du bief de Montarfier, réclamation d'un riverain (1886). Fontaine du quartier d'En-bas de La Balme, aliénation du trop-plein (1902).…

    Canalisation du bief de Montarfier, réclamation d'un riverain (1886). Fontaine du quartier d'En-bas de La Balme, aliénation du trop-plein (1902).…

  • Cote : 2 O 62/23
    Période : 1846 - 1905
    Extrait de la notice :

    …fossés (dont contentieux entre la commune et le syndicat de Ruffey-lès-Échirey sur la dépense), construction d'aqueducs, pose d'une pompe à la fontaine, canalisation

    …fossés (dont contentieux entre la commune et le syndicat de Ruffey-lès-Échirey sur la dépense), construction d'aqueducs, pose d'une pompe à la fontaine, canalisation

  • Cote : 2 O 239/256
    Période : 1846 - 1936
    Extrait de la notice :

    …contenu Alignement, acquisition et cession de terrains et d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation

    …contenu Alignement, acquisition et cession de terrains et d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation

  • Cote : 2 O 30/25
    Période : 1846 - 1930
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…

    …Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…

  • Cote : 2 O 1262
    Période : 1856 - 1930
    Extrait de la notice :

    …d'école, construction : à signaler 1 plan (1856-1872) ; reconstruction d'un mur du jardin : à signaler 1 plan (1874-1889) ; réparations (1880) ; clôture et canalisation

    …d'école, construction : à signaler 1 plan (1856-1872) ; reconstruction d'un mur du jardin : à signaler 1 plan (1874-1889) ; réparations (1880) ; clôture et canalisation

  • Cote : 2 O 962
    Période : 1858 - 1927
    Extrait de la notice :

    …B Bâtiments scolaires, construction d'une canalisation d'eaux pluviales (1925-1926) ; réparations (1916-1927).…

    …B Bâtiments scolaires, construction d'une canalisation d'eaux pluviales (1925-1926) ; réparations (1916-1927).…

  • Cote : 2 O 242
    Période : 1863 - 1910
    Extrait de la notice :

    …Fontaine avec lavoir-abreuvoir, construction et vote d'une taxe sur le bétail pour les frais de canalisation (1885-1888).…

    …Fontaine avec lavoir-abreuvoir, construction et vote d'une taxe sur le bétail pour les frais de canalisation (1885-1888).…

  • Cote : 2 O 679
    Période : 1865 - 1913
    Extrait de la notice :

    …Travaux de canalisation des eaux de Lent, procès contre un particulier (1882-1883).…

    …Travaux de canalisation des eaux de Lent, procès contre un particulier (1882-1883).…

  • Cote : 2 O 221
    Période : 1872 - 1915
    Extrait de la notice :

    …Fontaines des Echeneaux, réfection de la canalisation (1913-1915).…

    …Fontaines des Echeneaux, réfection de la canalisation (1913-1915).…

  • Cote : 2 O 1717
    Période : 1873 - 1945
    Extrait de la notice :

    Canalisation d'eau au quartier de Pérouses, installation (1928-1929). Eclairage public au gaz, installation (1881).…

    Canalisation d'eau au quartier de Pérouses, installation (1928-1929). Eclairage public au gaz, installation (1881).…

  • Cote : 8 M 43
    Période : 1873 - 1901
    Extrait de la notice :

    ….) ; réponse au questionnaire sur le projet de canalisation des voies d'eau reliant la Manche à la Méditerranée, 1876, 28 février (impr.) ; opposition…

    ….) ; réponse au questionnaire sur le projet de canalisation des voies d'eau reliant la Manche à la Méditerranée, 1876, 28 février (impr.) ; opposition…

  • Cote : 2 O 800
    Période : 1875 - 1942
    Extrait de la notice :

    …Adduction d'eau potable, avant-projet (1905) ; projet (1928-1930) ; construction de canalisation et de puits de captage : contient des plans (1936-1942…

    …Adduction d'eau potable, avant-projet (1905) ; projet (1928-1930) ; construction de canalisation et de puits de captage : contient des plans (1936-1942…

  • Cote : 2 O 1100
    Période : 1886 - 1935
    Extrait de la notice :

    Canalisation de la source Sous le Pis, réparation (1911).…

    Canalisation de la source Sous le Pis, réparation (1911).…

  • Cote : 2 O 715/31
    Période : 1892 - 1905
    Extrait de la notice :

    …Installation et réparation d'une conduite d'eau dans la forêt communale pour l'alimentation d'un abreuvoir et d'un lavoir public (1892-1901), réparation d'une canalisation

    …Installation et réparation d'une conduite d'eau dans la forêt communale pour l'alimentation d'un abreuvoir et d'un lavoir public (1892-1901), réparation d'une canalisation

  • Cote : 2 O 2011
    Période : 1892 - 1939
    Extrait de la notice :

    …Travaux de canalisation, demande de la Société des Eaux d'être déclarée société d'utilité publique (1892).…

    …Travaux de canalisation, demande de la Société des Eaux d'être déclarée société d'utilité publique (1892).…

  • Cote : 2 O 705
    Période : 1900 - 1936
    Extrait de la notice :

    …Réfection de la canalisation de la source de la Chanaie et réparation de la fontaine publique (1909).…

    …Réfection de la canalisation de la source de la Chanaie et réparation de la fontaine publique (1909).…

  • Cote : 2 O 1404
    Période : 1903 - 1938
    Extrait de la notice :

    …Eau potable, travaux d'adduction et acquisition d'une moto-pompe (1926-1930) ; réparation d'une canalisation détruite par le gel (1932) ; amélioration…

    …Eau potable, travaux d'adduction et acquisition d'une moto-pompe (1926-1930) ; réparation d'une canalisation détruite par le gel (1932) ; amélioration…

  • Cote : 2 O 2312
    Période : 1903 - 1937
    Extrait de la notice :

    …Installation d'une conduite d'eau et réparation d'une canalisation (1908).…

    Canalisation électrique, construction (1903-1905). Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1924, 1926).…

    …Installation d'une conduite d'eau et réparation d'une canalisation (1908).…

  • Cote : 2 O 2447
    Période : 1904 - 1926
    Extrait de la notice :

    …Eau potable, réparations et achèvement de la canalisation de distribution, installation de bornes-fontaines (1922-1924) ; achat de tuyaux pour le relevé…

    …d'une partie de la canalisation d'eau de la Grange des Prés (1926).…

    …Eau potable, réparations et achèvement de la canalisation de distribution, installation de bornes-fontaines (1922-1924) ; achat de tuyaux pour le relevé…

  • Cote : 2 O 235
    Période : 1905 - 1939
    Extrait de la notice :

    …Adduction d'eau potable, travaux (1905-1912) ; remplacement d'une canalisation et construction d'un réservoir : à signaler 1 plan (1926-1930) ; prolongement…

    …Adduction d'eau potable, travaux (1905-1912) ; remplacement d'une canalisation et construction d'un réservoir : à signaler 1 plan (1926-1930) ; prolongement…

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