-
Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1707 W 1Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : certificat de paiement, compte administratif, délibérations, marché, situation des dépenses engagées, plans, procès-verbaux, correspondance…
…Syndicat d'AISEREY, commune d'AISEREY. - AEP, canalisation : documents comptables, délibérations, procès-verbaux, marché, arrêtes, plans, bordereau des…
…. - AEP, canalisation : certificat de paiement, compte administratif, délibérations, marché, situation des dépenses engagées, plans, procès-verbaux, correspondance…
-
Cote : 1707 W 548Période : 1969 - 1971Extrait de la notice :
…AEP : plans, correspondance, attestation, état des travaux, attachement, avis de redevance, dossier techniques, certificats, tests sur les tronçons de canalisation…
…AEP : plans, correspondance, attestation, état des travaux, attachement, avis de redevance, dossier techniques, certificats, tests sur les tronçons de canalisation…
-
Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1969 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1707 W 18Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968).…
…. - Ass., canalisation : décision et notification de tribunal : plan, documentation, étude géotechnique, requête introductive d'instance (1981-1983).…
…. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968).…
-
Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1967 - 1969Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1967 - 1970Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1967 - 1969Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1707 W 178Période : 1966 - 1984Extrait de la notice :
…. - AEP, ouvrage d'art : mémoire, délibération, marché, rapport, devis, plans, procès-verbal, certificat pour paiement (1972-1975) ; canalisation de la…
…. - AEP, ouvrage d'art : mémoire, délibération, marché, rapport, devis, plans, procès-verbal, certificat pour paiement (1972-1975) ; canalisation de la…
-
Cote : 1707 W 457Période : 1966 - 1982Extrait de la notice :
…. -. 1ère et 2e tranche ; commune FENAY : appareillage, cartes, plans, lot canalisation, avenants.…
…. -. 1ère et 2e tranche ; commune FENAY : appareillage, cartes, plans, lot canalisation, avenants.…
-
Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1707 W 11Période : 1965 - 1982Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation d'eaux usées : études techniques, délibérations, état parcellaire, arrêté, rapport de service, procès-verbaux, déclaration d'utilité…
…Commune d'ANTHEUIL. - AEP, construction du réservoir - station de pompage - canalisation : documents comptables, subvention, déclaration d'utilité publique…
…. - Ass., canalisation d'eaux usées : études techniques, délibérations, état parcellaire, arrêté, rapport de service, procès-verbaux, déclaration d'utilité…
-
Période : 1965 - 1966Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…Projet de loi relatif aux transports à distance des produits chimiques par canalisation…
…canalisation…
…Projet de loi relatif aux transports à distance des produits chimiques par canalisation…
-
Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1707 W 362Période : 1964 - 1981Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation - ouvrage d'art - pompage - stérilisation : rapports, cahier des prescriptions, plans, déclaration d'utilité publique, analyses,…
…. - AEP, canalisation - ouvrage d'art - pompage - stérilisation : rapports, cahier des prescriptions, plans, déclaration d'utilité publique, analyses,…
-
Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1964 - 1965Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1964 - 1966Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1964 - 1966Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1963 - 1964Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1707 W 493Période : 1962 - 1975Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal des eaux de SEMUR-EN-AUXOIS - AEP, branchement aux particuliers : analyse, plans (1978-1979) ; 10e - 11e tranche, équipement station, canalisation…
…Syndicat intercommunal des eaux de SEMUR-EN-AUXOIS - AEP, branchement aux particuliers : analyse, plans (1978-1979) ; 10e - 11e tranche, équipement station, canalisation…
-
Période : 1962 - 1968Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1962 - 1963Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1960 - 1962Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1960 - 1965Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1960 - 1960Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1959 - 1959Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1959 - 1960Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19770758/14Période : 1959 - 1968Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1707 W 9Période : 1958 - 1984Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plan, délibération, note de calcul, notice d'entretien électromécanique de station de pompage (1958-1964).…
…. - AEP, canalisation et pompage : plan, rapport géologique, délibération, factures (1976-1983).…
…. - AEP, canalisation : plan, délibération, note de calcul, notice d'entretien électromécanique de station de pompage (1958-1964).…