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Cote : 19910815/32Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. 1988 | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. 1988 | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
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Cote : 19910815/33Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
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Cote : 19910815/1-19910815/33Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…Le transport de gaz par canalisation concerne un ou plusieurs départements. L'octroi de la concession est précédé d'une enquête publique.…
…Le transport de gaz par canalisation concerne un ou plusieurs départements. L'octroi de la concession est précédé d'une enquête publique.…
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Cote : 1 Edepot 16Période : 1868 - 1914Extrait de la notice :
…Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868).…
…CANALISATION…
…Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868).…