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Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Projet de canalisation pour refoulement au réservoir de Mondésir." Avis rendu en commission des vacations, le 17 août 1906.…
…Projet de canalisation pour refoulement au réservoir de Mondésir." Avis rendu en commission des vacations, le 17 août 1906.…
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Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…Département de la Manche. « Projet des travaux à exécuter pour établir une navigation facile de Saint-Lô jusqu'à la mer, au moyen de la canalisation de…
…la rivière de Vire jusqu'au moulin Poribet, de l'ouverture, à partir de ce point, d'un canal qui joindrait la Taute sous le hameau du Cap et de canalisation…
…Département de la Manche. « Projet des travaux à exécuter pour établir une navigation facile de Saint-Lô jusqu'à la mer, au moyen de la canalisation de…
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Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…Affaire n° 1070, relative à la canalisation de l'Aisne, canal des Ardennes. « Nouveau système d'écluse proposé par monsieur Sartoris dans l'entreprise…
…de la canalisation de l'Aisne. » Avis rendu le 23 novembre 1830 par le Conseil.…
…Affaire n° 1070, relative à la canalisation de l'Aisne, canal des Ardennes. « Nouveau système d'écluse proposé par monsieur Sartoris dans l'entreprise…
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Cote : F/14/17791Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Entre les travaux de redressement, de canalisation et de creusement des lits de la Marne et de la Seine ainsi que les protections des infrastructures…
…Entre les travaux de redressement, de canalisation et de creusement des lits de la Marne et de la Seine ainsi que les protections des infrastructures…
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Cote : 147AP/5/APériode : 1601 - 1900Extrait de la notice :
…Imprimés relatifs à la fondation d'une société pour la canalisation de l'Orne à la mer et la fonction de l'Orne à la Loire. 2 pièces. 1824.…
…Imprimés relatifs à la fondation d'une société pour la canalisation de l'Orne à la mer et la fonction de l'Orne à la Loire. 2 pièces. 1824.…
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Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Département de la Mayenne. « Augmentation de dépense proposée pour l’achèvement des travaux de canalisation de la Mayenne entre Mayenne et Laval. » Avis…
…Département de la Mayenne. « Augmentation de dépense proposée pour l’achèvement des travaux de canalisation de la Mayenne entre Mayenne et Laval. » Avis…
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Période : 1870 - 1871Extrait de la notice :
…"Projet de la canalisation des eaux de Pozzoli destinées à l'alimentation de la fontaine de Campile."…
…"Projet de la canalisation des eaux de Pozzoli destinées à l'alimentation de la fontaine de Campile."…
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Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…Département du Gers. « Projet de construction de cales à Beaucaire, à Bonas et à Saint-Jean -Poutge, sur la Baïse, pour le prolongement de la canalisation…
…Département de Meurthe-et-Moselle. « Avant projet des travaux de canalisation de la Moselle entre Toul et Flavigny . » Avis rendu le 4 janvier 1872 par…
…Département du Gers. « Projet de construction de cales à Beaucaire, à Bonas et à Saint-Jean -Poutge, sur la Baïse, pour le prolongement de la canalisation…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Projet d'établissement d'une canalisation et de pose d'appareils au gaz à la gare et au dépôt de Laroche [Laroche-Migennes]."…
…"Projet d'établissement d'une canalisation et de pose d'appareils au gaz à la gare et au dépôt de Laroche [Laroche-Migennes]."…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Projet de construction d'une canalisation et de puits des maisons de garde." Avis rendu le 7 juin 1882 par la troisième section. Affaire n° 2596.…
…"Projet de construction d'une canalisation et de puits des maisons de garde." Avis rendu le 7 juin 1882 par la troisième section. Affaire n° 2596.…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Canalisation du Mignon. Sursis pour le versement de la subvention de la commune de Cramchaban."…
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy, bief n° 99). Avis du 3 novembre 1881 n° 4999."…
…"Canalisation du Mignon. Sursis pour le versement de la subvention de la commune de Cramchaban."…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Proposition d'exécuter la canalisation du Stawart au compte de l'État, avec participation de la commune d'Audruick.…
…"Proposition d'exécuter la canalisation du Stawart au compte de l'État, avec participation de la commune d'Audruick.…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Prix supplémentaire pour les travaux de canalisation du Moron, en raison des difficultés des travaux de déblai.…
…"Prix supplémentaire pour les travaux de canalisation du Moron, en raison des difficultés des travaux de déblai.…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Demande de sursis de la Commune de Cram-Chaban pour le paiement de la subvention qu'elle a promise pour les travaux de canalisation du Mignon, entre…
…"Mise en régie du Sieur Raboutet, entrepreneur des travaux de canalisation du Moron et réadjudication de cette entreprise à la fois l'enchère de l'adjudicataire…
…"Demande de sursis de la Commune de Cram-Chaban pour le paiement de la subvention qu'elle a promise pour les travaux de canalisation du Mignon, entre…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…divers habitants du hameau de Saint-Cézaire (annexe de Nimes) à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser, sous la route nationale n°87, des tuyaux de canalisation…
…divers habitants du hameau de Saint-Cézaire (annexe de Nimes) à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser, sous la route nationale n°87, des tuyaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Préfecture de la Drôme du 8 février 1878 qui l'a condamnée à payer au Sieur Peysson une indemnité pour réparation de dommages attribués à des travaux de canalisation…
…Préfecture de la Drôme du 8 février 1878 qui l'a condamnée à payer au Sieur Peysson une indemnité pour réparation de dommages attribués à des travaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Augmentation de dépense de 306.000 francs survenue dans l'exécution des travaux de canalisation de la Meuse, entre Vacherauville et Consenvoye.…
…"Augmentation de dépense de 306.000 francs survenue dans l'exécution des travaux de canalisation de la Meuse, entre Vacherauville et Consenvoye.…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Augmentation de 50.000 francs survenue dans l'exécution des travaux du septième lot de la canalisation de la Meuse, entre revin et Fumay.…
…"Augmentation de 50.000 francs survenue dans l'exécution des travaux du septième lot de la canalisation de la Meuse, entre revin et Fumay.…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…""Pourvoi de la commune de Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation le long du chemin…
…"Projet définitif de canalisation du Mignon entre Mauzé et le port de Gueux. Avis du 13 novembre 1876 n°3031."…
…""Pourvoi de la commune de Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation le long du chemin…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Pourvoi de la commune de Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation le long du chemin…
…"Projet définitif de canalisation du Mignon entre Mauzé et le port de Gueux. Avis du 13 novembre 1876 n°3031."…
…formés devant le Conseil d'État, par la Ville de Paris et par l'État, contre l'arrêté du 27 mars 1878 statuant au sujet des dommages que les travaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Pétition des Communes intéressées demandant que la canalisation de la Claye et du Tarrun soit déclarée d'utilité publique et qu'il y soit affectée une…
…"Pétition des Communes intéressées demandant que la canalisation de la Claye et du Tarrun soit déclarée d'utilité publique et qu'il y soit affectée une…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Pourvoi de la ville de Toulouse au sujet d'une somme de 249.726 francs à payer au Sieur Turbé, Jugla et autres entrepreneurs des travaux de canalisation…
…"Demande de la commune de Saint-Martin d'entraunes, en vue d'obtenir une subvention de l'Etat pour l'Exécution d'un projet de canalisation destiné à alimenter…
…"Pourvoi de la ville de Toulouse au sujet d'une somme de 249.726 francs à payer au Sieur Turbé, Jugla et autres entrepreneurs des travaux de canalisation…
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Cote : 20160475/463Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
…N° 00-7269-01 : Projet concernant l'Artère du Perche, canalisation de transport de gaz allant de Cherré (Sarthe) à Saint-Arnoult-des-Bois (Eure et Loir…
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
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Cote : 20160475/977Période : 1991 - 1993Extrait de la notice :
…accidents sur la RN415 et sur la route du col du Haut Jacques. 1992-0092-01 : Réclamation de la compagnie générale des eaux concernant le déplacement d'une canalisation…
…accidents sur la RN415 et sur la route du col du Haut Jacques. 1992-0092-01 : Réclamation de la compagnie générale des eaux concernant le déplacement d'une canalisation…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Demande de la société d'éclairage général de Tours pour l'établissement d'une canalisation sous la rue Royale et avenue de Gramont.…
…"Demande de la société d'éclairage général de Tours pour l'établissement d'une canalisation sous la rue Royale et avenue de Gramont.…