Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

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Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...

Cote : 19800160/1-19800160/34

Période : 1942 - 1979
Fermetures de lignes marchandises. Décisions ministérielles et situation des fermetures. 1966 à 1977 | Programme n°1 de fermeture de gares. ...

Cote : 19800160/1

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Programmes fermeture de gares. N°2 1976. N°5 1977. N°6 1977 | Programme fermeture de gares. N°4 - 7 1977. N°8 1978. N°9 1978

Cote : 19800160/2

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Programmes fermeture de gares. N°3 1976. 1977 | Fermetures de lignes marchandises. Décisions ministérielles. Fermeture de lignes. 1971 à 197...

Cote : 19800160/3

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Transports de marchandises. Fermeture de lignes. 1977 (1ère - 2ème ligne). 1978 | Transports de marchandises. réclamations. 1967 à 1971

Cote : 19800160/4

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
NOVOTRANS. Conventions transport mixte. Rail - route T 1/2. n°1 à 20 bis. (liste remise - A à D

Cote : 19800160/5

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
NOVOTRANS. - d° -. n°21 à 29. (R à Z)

Cote : 19800160/6

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
NOVOTRANS. - d° -. T 3. (n°1 à 9 - C à T)

Cote : 19800160/7

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
NOVOTRANS. - d° -. (n°10 à 24 - T à Z)

Cote : 19800160/8

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
G.D.F. Canalisations n°78 Epinal - Vesoul n° 33 A d'Alès - Avenue de Marcigny - A de Charvieu - Charvagneux - 10 C A de Gueret A de Pierrela...

Cote : 19800160/9

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...

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