Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Travaux publics, établissement d'une canalisation d'eau potable

Cote : 2 O 369

Période : 1928 - 1928

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Travaux publics, établissement d'une canalisation d'eau potable…

…Travaux publics, établissement d'une canalisation d'eau potable…
Chemin des Carrières (ou des Perrières), chemin des Carrières-de-Chenôve, cour du Caron (ou Carron, devenu rue de la Préfecture), rues du Ca...

Cote : 2 O 239/220

Période : 1819 - 1934

Fonds : Administration communale : Dijon

Extrait de la notice :

…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…

…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
Travaux publics.

Cote : 2 O 2203

Période : 1828 - 1931

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Canalisation, remplacement (1912-1913, 1920). Adduction d'eau au village et au hameau d'Alex (1926-1928).…

…Canalisation d'eau au hameau d'Ijean, réfection (1931). Rivière de l'Ange, curage (1864, 1867). Pont de Nerciat, réparations (1828).…

…Canalisation, remplacement (1912-1913, 1920). Adduction d'eau au village et au hameau d'Alex (1926-1928).…
Travaux publics, construction d'un réservoir à incendie et d'une canalisation d'eau

Cote : 2 O 954

Période : 1934 - 1934

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Travaux publics, construction d'un réservoir à incendie et d'une canalisation d'eau…

…Travaux publics, construction d'un réservoir à incendie et d'une canalisation d'eau…
Bâtiments civils.

Cote : 2 O 242

Période : 1863 - 1910

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Fontaine avec lavoir-abreuvoir, construction et vote d'une taxe sur le bétail pour les frais de canalisation (1885-1888).…

…Fontaine avec lavoir-abreuvoir, construction et vote d'une taxe sur le bétail pour les frais de canalisation (1885-1888).…
Travaux publics.

Cote : 2 O 2292

Période : 1937 - 1944

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Source de la fontaine Baron, construction du captage et de la canalisation (1937-1938).…

…Source de la fontaine Baron, construction du captage et de la canalisation (1937-1938).…
Bâtiments civils.

Cote : 2 O 1134

Période : 1818 - 1926

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Hôtel de ville et canalisation d'eau à Ardon, réparations (1921-1922). Immeubles, acquisition (1853-1860).…

…Lavoirs, aqueducs et canalisation d'eau (1923-1926). Lavoir public, construction (1862). Bac-lavoir au quartier de La Tour, construction (1898).…

…Hôtel de ville et canalisation d'eau à Ardon, réparations (1921-1922). Immeubles, acquisition (1853-1860).…
Lieu-dit, chemin et rue En Saint-Jacques, place Saint-Jean (place Bossuet), route de Saint-Jean-de-Losne, chemin de Saint-Joseph

Cote : 2 O 239/313

Période : 1843 - 1937

Fonds : Administration communale : Dijon

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…

…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
Bois ; Fontaines ; Cimetière.

Cote : 2 O 964

Période : 1841 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Fontaines publiques, construction (1893) ; réparations et déplacement de la canalisation, construction d'une rase pavée et d'un aqueduc (1902-1903).…

…Fontaines publiques, construction (1893) ; réparations et déplacement de la canalisation, construction d'une rase pavée et d'un aqueduc (1902-1903).…
Travaux publics.

Cote : 2 O 568

Période : 1905 - 1942

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Eau potable, réfection d'une canalisation (1923-1924) ; projet de recherche et d'alimentation du hameau de Davanod (1938-1942).…

…Eau potable, réfection d'une canalisation (1923-1924) ; projet de recherche et d'alimentation du hameau de Davanod (1938-1942).…

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