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Cote : 343 W 12750Période : 1946 - 1962Extrait de la notice :
…Puy-Saint-Pierre : chapelle Sainte-Philomène ; chapelle Saint-Sixte ; mairie du Pinet ; église ; canalisation de la fontaine des Bérards ; matériel incendie…
…Canalisation…
…Puy-Saint-Pierre : chapelle Sainte-Philomène ; chapelle Saint-Sixte ; mairie du Pinet ; église ; canalisation de la fontaine des Bérards ; matériel incendie…
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Cote : 343 W 12747Période : 1946 - 1962Extrait de la notice :
…départemental de désinfection ; four de Pont-de-Cervières ; réseau d'eau potable des Sagnes ; égouts de Pont-de-Cervières ; accessoires du réseau d'eau ; canalisation…
…Canalisation…
…départemental de désinfection ; four de Pont-de-Cervières ; réseau d'eau potable des Sagnes ; égouts de Pont-de-Cervières ; accessoires du réseau d'eau ; canalisation…
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Cote : 2 O 2312Période : 1903 - 1937Extrait de la notice :
…Installation d'une conduite d'eau et réparation d'une canalisation (1908).…
…Canalisation électrique, construction (1903-1905). Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1924, 1926).…
…Installation d'une conduite d'eau et réparation d'une canalisation (1908).…
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Cote : 2 O 2447Période : 1904 - 1926Extrait de la notice :
…Eau potable, réparations et achèvement de la canalisation de distribution, installation de bornes-fontaines (1922-1924) ; achat de tuyaux pour le relevé…
…d'une partie de la canalisation d'eau de la Grange des Prés (1926).…
…Eau potable, réparations et achèvement de la canalisation de distribution, installation de bornes-fontaines (1922-1924) ; achat de tuyaux pour le relevé…
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Cote : 2 O 30/25Période : 1846 - 1930Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…
…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…
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Cote : 2 O 484Période : 1925 - 1934Extrait de la notice :
…Eau potable, construction d'une canalisation entre les hameaux de Vogland et Samonod (1925) ; recherche et captage (1934).…
…Eau potable, construction d'une canalisation entre les hameaux de Vogland et Samonod (1925) ; recherche et captage (1934).…
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Cote : 2 O 1876Période : 1912 - 1939Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau potable, réparations (1935) ;.…
…Canalisation d'eau potable, réparations (1935) ;.…
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Cote : 2 O 178Période : 1906 - 1932Extrait de la notice :
…Groupe scolaire d'Arbent, construction de préaux couverts, toilettes, clôtures, canalisation et réparations (1913-1922).…
…Groupe scolaire d'Arbent, construction de préaux couverts, toilettes, clôtures, canalisation et réparations (1913-1922).…
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Cote : 2 O 239/340Période : 1835 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…
…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…
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Cote : 2 O 469Période : 1905 - 1926Extrait de la notice :
…Canalisation électrique, construction (1905-1907).…
…Canalisation électrique, construction (1905-1907).…
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Cote : 2 O 369Période : 1928 - 1928Extrait de la notice :
…Travaux publics, établissement d'une canalisation d'eau potable…
…Travaux publics, établissement d'une canalisation d'eau potable…
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Cote : 2 O 239/220Période : 1819 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 2203Période : 1828 - 1931Extrait de la notice :
…Canalisation, remplacement (1912-1913, 1920). Adduction d'eau au village et au hameau d'Alex (1926-1928).…
…Canalisation d'eau au hameau d'Ijean, réfection (1931). Rivière de l'Ange, curage (1864, 1867). Pont de Nerciat, réparations (1828).…
…Canalisation, remplacement (1912-1913, 1920). Adduction d'eau au village et au hameau d'Alex (1926-1928).…
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Cote : 2 O 242Période : 1863 - 1910Extrait de la notice :
…Fontaine avec lavoir-abreuvoir, construction et vote d'une taxe sur le bétail pour les frais de canalisation (1885-1888).…
…Fontaine avec lavoir-abreuvoir, construction et vote d'une taxe sur le bétail pour les frais de canalisation (1885-1888).…
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Cote : 2 O 2292Période : 1937 - 1944Extrait de la notice :
…Source de la fontaine Baron, construction du captage et de la canalisation (1937-1938).…
…Source de la fontaine Baron, construction du captage et de la canalisation (1937-1938).…
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Cote : 2 O 954Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Travaux publics, construction d'un réservoir à incendie et d'une canalisation d'eau…
…Travaux publics, construction d'un réservoir à incendie et d'une canalisation d'eau…
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Cote : 2 O 1134Période : 1818 - 1926Extrait de la notice :
…Hôtel de ville et canalisation d'eau à Ardon, réparations (1921-1922). Immeubles, acquisition (1853-1860).…
…Lavoirs, aqueducs et canalisation d'eau (1923-1926). Lavoir public, construction (1862). Bac-lavoir au quartier de La Tour, construction (1898).…
…Hôtel de ville et canalisation d'eau à Ardon, réparations (1921-1922). Immeubles, acquisition (1853-1860).…
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Cote : 2 O 239/313Période : 1843 - 1937Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 964Période : 1841 - 1933Extrait de la notice :
…Fontaines publiques, construction (1893) ; réparations et déplacement de la canalisation, construction d'une rase pavée et d'un aqueduc (1902-1903).…
…Fontaines publiques, construction (1893) ; réparations et déplacement de la canalisation, construction d'une rase pavée et d'un aqueduc (1902-1903).…
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Cote : 2 O 568Période : 1905 - 1942Extrait de la notice :
…Eau potable, réfection d'une canalisation (1923-1924) ; projet de recherche et d'alimentation du hameau de Davanod (1938-1942).…
…Eau potable, réfection d'une canalisation (1923-1924) ; projet de recherche et d'alimentation du hameau de Davanod (1938-1942).…
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Cote : 2 O 2251Période : 1841 - 1922Extrait de la notice :
…d'adduction d'eau au hameau de Trépont (1894) ; travaux : à signaler deux plans des terrains à acquérir (1841, 1884-1897, 1921-1941) ; réparations à la canalisation…
…d'adduction d'eau au hameau de Trépont (1894) ; travaux : à signaler deux plans des terrains à acquérir (1841, 1884-1897, 1921-1941) ; réparations à la canalisation…
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Cote : 2 O 2011Période : 1892 - 1939Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation, demande de la Société des Eaux d'être déclarée société d'utilité publique (1892).…
…Travaux de canalisation, demande de la Société des Eaux d'être déclarée société d'utilité publique (1892).…
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Cote : 2 O 679Période : 1865 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation des eaux de Lent, procès contre un particulier (1882-1883).…
…Travaux de canalisation des eaux de Lent, procès contre un particulier (1882-1883).…
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Cote : 2 O 235Période : 1905 - 1939Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux (1905-1912) ; remplacement d'une canalisation et construction d'un réservoir : à signaler 1 plan (1926-1930) ; prolongement…
…Adduction d'eau potable, travaux (1905-1912) ; remplacement d'une canalisation et construction d'un réservoir : à signaler 1 plan (1926-1930) ; prolongement…
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Cote : 2 O 962Période : 1858 - 1927Extrait de la notice :
…B Bâtiments scolaires, construction d'une canalisation d'eaux pluviales (1925-1926) ; réparations (1916-1927).…
…B Bâtiments scolaires, construction d'une canalisation d'eaux pluviales (1925-1926) ; réparations (1916-1927).…
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Cote : 2 O 239/256Période : 1846 - 1936Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…contenu Alignement, acquisition et cession de terrains et d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation…
…contenu Alignement, acquisition et cession de terrains et d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 2262Période : 1906 - 1932Extrait de la notice :
…Lavoir et abreuvoir du hameau de Saint-Sulpice, réfection de la canalisation d'eau non potable (1909-1911).…
…Lavoir et abreuvoir du hameau de Saint-Sulpice, réfection de la canalisation d'eau non potable (1909-1911).…
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Cote : 2 O 800Période : 1875 - 1942Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, avant-projet (1905) ; projet (1928-1930) ; construction de canalisation et de puits de captage : contient des plans (1936-1942…
…Adduction d'eau potable, avant-projet (1905) ; projet (1928-1930) ; construction de canalisation et de puits de captage : contient des plans (1936-1942…
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Cote : 2 O 1262Période : 1856 - 1930Extrait de la notice :
…d'école, construction : à signaler 1 plan (1856-1872) ; reconstruction d'un mur du jardin : à signaler 1 plan (1874-1889) ; réparations (1880) ; clôture et canalisation…
…d'école, construction : à signaler 1 plan (1856-1872) ; reconstruction d'un mur du jardin : à signaler 1 plan (1874-1889) ; réparations (1880) ; clôture et canalisation…
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Cote : 2 O 1249Période : 1817 - 1936Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation au hameau de Rignieu-le-Désert (1928). Rivière d'Ain, abonnement pour la traversée en bac (1817).…
…Travaux de canalisation au hameau de Rignieu-le-Désert (1928). Rivière d'Ain, abonnement pour la traversée en bac (1817).…
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Cote : 2 O 239/332Période : 1921 - 1940Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…d'adjudication des travaux, clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, convention avec l'administration militaire pour l'établissement d'une canalisation…
…d'adjudication des travaux, clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, convention avec l'administration militaire pour l'établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 449Période : 1907 - 1939Extrait de la notice :
…Canalisation pour l'évacuation des eaux pluviales, construction (1938-1939).…
…Canalisation pour l'évacuation des eaux pluviales, construction (1938-1939).…
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Cote : 2 O 705Période : 1900 - 1936Extrait de la notice :
…Réfection de la canalisation de la source de la Chanaie et réparation de la fontaine publique (1909).…
…Réfection de la canalisation de la source de la Chanaie et réparation de la fontaine publique (1909).…
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Cote : 2 O 38Période : 1913 - 1935Extrait de la notice :
…l'épuration biologique, acquisition de parcelles, construction d'un réseau complémentaire, travaux simultanés de pose de bordures de trottoirs et de caniveaux, canalisation…
…l'épuration biologique, acquisition de parcelles, construction d'un réseau complémentaire, travaux simultanés de pose de bordures de trottoirs et de caniveaux, canalisation…
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Cote : 2 O 2531Période : 1824 - 1936Extrait de la notice :
…amélioration des canalisations (1911-1914) ; alimentation (1920-1930) ; amélioration du régime des eaux du Burlandier (1930-1934) ; remplacement de la canalisation…
…amélioration des canalisations (1911-1914) ; alimentation (1920-1930) ; amélioration du régime des eaux du Burlandier (1930-1934) ; remplacement de la canalisation…
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Cote : 2 O 767Période : 1842 - 1939Extrait de la notice :
…Réparations aux bâtiments communaux et travaux de canalisation d'eau aux quartiers du Pavillon et de la Pérouse (1926-1927).…
…Horloge publique ; Place publique ; Fromagerie ; Hangar communal ; Canalisation d'eau aux quartiers du Pavillon et de la Pérouse ; Station d'étalons ;…
…Réparations aux bâtiments communaux et travaux de canalisation d'eau aux quartiers du Pavillon et de la Pérouse (1926-1927).…
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Cote : 2 O 239/339Période : 1832 - 1937Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…le service militaire dans la source de Billenois, réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation…
…le service militaire dans la source de Billenois, réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation…
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Cote : 2 O 1916Période : 1812 - 1933Extrait de la notice :
…Réservoir de 500 mètres cubes et canalisation d'eau potable, construction (1907-1909).…
…Canalisation d'eau potable au hameau de Miribel, construction (1910-1911). Réseau de distribution d'eau potable, réparations (1924-1926).…
…Réservoir de 500 mètres cubes et canalisation d'eau potable, construction (1907-1909).…
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Cote : 2 O 1593Période : 1912 - 1941Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau potable entre la source de Ballon et le lavoir des Ecluses, réfection (1912-1913).…
…Canalisation d'eau potable entre la source de Ballon et le lavoir des Ecluses, réfection (1912-1913).…
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Cote : 2 O 328Période : 1800 - 1937Extrait de la notice :
…Canalisation d'eaux usées, construction (1932-1933). Promenade publique, nivellement (an IX-1808).…
…Canalisation d'eaux usées, construction (1932-1933). Promenade publique, nivellement (an IX-1808).…
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Cote : 2 O 1453Période : 1836 - 1939Extrait de la notice :
…Travaux d'agrandissement et d'aménagement du captage des eaux et réfection de la canalisation des écoles (1939).…
…Travaux d'agrandissement et d'aménagement du captage des eaux et réfection de la canalisation des écoles (1939).…
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Cote : 2 O 221Période : 1872 - 1915Extrait de la notice :
…Fontaines des Echeneaux, réfection de la canalisation (1913-1915).…
…Fontaines des Echeneaux, réfection de la canalisation (1913-1915).…
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Cote : 2 O 1979Période : 1841 - 1941Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau et lavoir-abreuvoir au hameau d'Asserans, réfection simultanée à la construction d'un aqueduc (1921-1922).…
…Canalisation d'eau et lavoir-abreuvoir au hameau d'Asserans, réfection simultanée à la construction d'un aqueduc (1921-1922).…
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Cote : 2 O 1765Période : 1920 - 1943Extrait de la notice :
…Eau potable, établissement d'une canalisation simultané à la fourniture d'une borne-fontaine au chemin de Balan (1926-1927) ; travaux d'alimentation au…
…Eau potable, établissement d'une canalisation simultané à la fourniture d'une borne-fontaine au chemin de Balan (1926-1927) ; travaux d'alimentation au…
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Cote : 2 O 715/31Période : 1892 - 1905Extrait de la notice :
…Installation et réparation d'une conduite d'eau dans la forêt communale pour l'alimentation d'un abreuvoir et d'un lavoir public (1892-1901), réparation d'une canalisation…
…Installation et réparation d'une conduite d'eau dans la forêt communale pour l'alimentation d'un abreuvoir et d'un lavoir public (1892-1901), réparation d'une canalisation…
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Cote : 2 O 161/58Période : 1816 - 1926Extrait de la notice :
…Contention avec le duc de Raguse sur le rétablissement de chemins supprimés, alignement, élargissement, aliénation, concession, entretien, canalisation…
…Contention avec le duc de Raguse sur le rétablissement de chemins supprimés, alignement, élargissement, aliénation, concession, entretien, canalisation…
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Cote : 2 O 88Période : 1800 - 1932Extrait de la notice :
…Prise d'eau, réclamation Fournier pour la prétention sur la canalisation d'une fontaine publique (1880).…
…Prise d'eau, réclamation Fournier pour la prétention sur la canalisation d'une fontaine publique (1880).…
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Cote : 2 O 1272Période : 1905 - 1932Extrait de la notice :
…Chalet-fruitière, pose d'une canalisation d'eau (1927-1928). Réparations à la fruitière, au pont à bascule et à l'église (1929-1931).…
…Chalet-fruitière, pose d'une canalisation d'eau (1927-1928). Réparations à la fruitière, au pont à bascule et à l'église (1929-1931).…
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Cote : 2 O 1404Période : 1903 - 1938Extrait de la notice :
…Eau potable, travaux d'adduction et acquisition d'une moto-pompe (1926-1930) ; réparation d'une canalisation détruite par le gel (1932) ; amélioration…
…Eau potable, travaux d'adduction et acquisition d'une moto-pompe (1926-1930) ; réparation d'une canalisation détruite par le gel (1932) ; amélioration…
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Cote : 2 O 62/23Période : 1846 - 1905Extrait de la notice :
…fossés (dont contentieux entre la commune et le syndicat de Ruffey-lès-Échirey sur la dépense), construction d'aqueducs, pose d'une pompe à la fontaine, canalisation…
…fossés (dont contentieux entre la commune et le syndicat de Ruffey-lès-Échirey sur la dépense), construction d'aqueducs, pose d'une pompe à la fontaine, canalisation…
