Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Bassin gallo-romain de la Rampaneyre à Saignes : point de captage et canalisation de bois.

Cote : 82 Fi 2006

Période : 1973 - 1973

Fonds : Fonds iconographique du Groupe de recherches historiques et archéologiques de la vallée de la Sumène (GRHAVS)
Canalisation gallo-romaine découverte à Cheyssac (Vebret).

Cote : 82 Fi 2008

Période : 1973 - 1984

Fonds : Fonds iconographique du Groupe de recherches historiques et archéologiques de la vallée de la Sumène (GRHAVS)
Saint-Chaffrey : canalisations, états parcellaires.

Cote : 1342 W 6

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Saint-Chaffrey : canalisations, états parcellaires.

Cote : 1342 W 7

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Assainissement. - Aménagement des égouts et réfection de la chaussée : plans, devis, rapport, procès-verbal d'adjudication, lettre de soumis...

Cote : E-DEPOT75 1O30

Période : 1930 - 1933

Fonds : Archives communales déposées de Villiers-Adam (1544-1976)
Rectification de la canalisation de la fontaine : dossier de travaux avec plans.

Cote : 258 EDT 110

Période : 1877 - 1877

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Geniès-de-Fontedit (1500-1942)
Travaux de canalisation : instructions (1900). Construction d'un égout au hameau de Lenthéric : instructions (1907).

Cote : 44 EDT 68

Période : 1900 - 1907

Fonds : Archives communales déposées de Cabrerolles (1781-1951)
Distribution d'énergie électrique : relevé des canalisations (1915-1916). Installation du réseau rural, financement (1932-1933).

Cote : 44 EDT 72

Période : 1915 - 1933

Fonds : Archives communales déposées de Cabrerolles (1781-1951)
Adduction en eau potable : délibération du conseil municipal, marché de gré à gré, devis, correspondance.

Cote : 104 EDT 118

Période : 1953 - 1957

Fonds : Archives communales déposées de Fos (1523-1975)
Château de Sartiges : croix métallique, épis de faîtage sculpté sur le toit de la chapelle, canalisation et vues d'ensemble.

Cote : 82 Fi 807

Période : 1981 - 1981

Fonds : Fonds iconographique du Groupe de recherches historiques et archéologiques de la vallée de la Sumène (GRHAVS)

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