Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Construction scolaire

Source :

data.culture.fr : construction scolaire

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Apprentissage maritime - (cf MAR 4233 à Mar 4283) | Ecoles d'Apprentissage Maritime (E.A.M.) - fonctionnement des écoles - rapports des dire...

Cote : 19790630/1

Période : 1903 - 1969

Fonds : Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de...
L'Aberwrach. 1957 | Le Havre. 1950-1957 | St Malo. 1957 | Audierne. 1957 | Sète. 1953-57

Cote : 19790630/2

Période : 1903 - 1969

Fonds : Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de...
Bordeaux. 1954-57 | Nantes. 1950-1955

Cote : 19790630/3

Période : 1903 - 1969

Fonds : Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de...
EAM Marseille-Le Frioul. 1953-57 | Certificat de formation nautique. 1955-56 | Subventions à l'école Courbet (Marseille). 1948-57

Cote : 19790630/4

Période : 1903 - 1969

Fonds : Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de...
Enseignement Maritime | E.A.M. rapports de sessions : personnel, inspecteurs, matières enseignées matériel, travaux d'entretien, relations e...

Cote : 19790630/5

Période : 1903 - 1969

Fonds : Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de...
St Malo. 1948-1952 | Le Trieux. 1949-52 | Tréguier. " | L'Aber Wrach. " | Audierne. "

Cote : 19790630/6

Période : 1903 - 1969

Fonds : Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de...
A.G.E.A.M. (Association pour la Gérance des Ecoles d'Apprentissage Maritime | controle financier des comptes de l'AGEAM. 1950-56

Cote : 19790630/7

Période : 1903 - 1969

Fonds : Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de...
Plan Comptable de l'A.G.E.A.M. 1954 | Subventions à l'A.G.E.A.M. 1950-56 | P.V. du Conseil d'Administration de l'A.G.E.A.M. 1959 | Recueil A...

Cote : 19790630/8

Période : 1903 - 1969

Fonds : Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de...
Enseignement maritime - Budget. 1961 | Statut des instructeurs. 1953 | Rapport de la cour des comptes. 1952 | Statuts de l'A.G.E.A.M. 1951 |...

Cote : 19790630/9

Période : 1903 - 1969

Fonds : Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de...
Enseignement maritime - réforme des brevets de capitaine au long cours et de capitaines de la Marine Marchande - programme des cours et des ...

Cote : 19790630/10

Période : 1903 - 1969

Fonds : Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de...

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