Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

Transport de corps

Source :

data.culture.fr : transport de corps

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Police locale. Règlements de police (1841-1857). Débit de boissons, fermeture (1875). Transports de corps (1867-1899).<lb/>Justice : listes ...

Cote : 69 Edepot 9

Période : 1841 - 1899

Fonds : 69Edepot - Archives communales déposées de Betoncourt-Saint-Pancras
Préfecture et Sous-préfecture des Landes : cabinet et police administrative (1939-1979) (285 W)

Période : 1939 - 2008
Police locale. Autorisations préfectorales de réparations des toitures en chaume (1853-1866), d'établissement d'un four à chaux (1843). Arrê...

Cote : 422 Edepot 40

Période : 1817 - 1949

Fonds : 422Edepot - Archives communales déposées de Poyans
Police locale. Débits de boissons : arrêté municipal (1853), demandes d'ouverture (1866-1921). Procès-verbaux des garde-champêtre et gendarm...

Cote : 12 Edepot 38

Fonds : 12Edepot - Archives communales déposées d'Amance
Sépultures civiles ou militaires : transport de corps.

Cote : 1 Z 55

Période : 1920 - 1921

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1Z - Sous-préfecture de Briançon
Police locale. Ramonage des cheminées : marchés (1864, 1887, 1896). Sinistres : secours pour pertes (1888, 1901) et états (1901), états des ...

Cote : 427 Edepot 31

Fonds : 427Edepot - Archives communales déposées de Purgerot
Police locale (7). Transports de corps (1892-1921). Débit de boissons (1930).<lb/>Police générale. Désarmement des maisons suspectes, presta...

Cote : 170 Edepot 38

Période : 1792 - 1930

Fonds : 170Edepot - Archives communales déposées de Contréglise
Transport de corps : procès-verbal de mise en bière, bulletin de décès, autorisation.

Cote : E DEPOT 95 I 5

Période : 1925 - 1925

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de la Piarre
Guerre 1914-1918. Cimetières militaires allemands en France

Cote : 19860710/1-19860710/18

Période : 1919 - 1961
Santé ; Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ; Service de l'organisation des soins, des établissements et du financ...

Cote : 20020050/1-20020050/8

Période : 1964 - 1997

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