Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

Réseau de distribution

Source :

data.culture.fr : réseau de distribution

Voir aussi :

gazoduc [53] ; oléoduc [580] ; Pipeline [154]

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Section de Salles-de-Béarn à Peyrehorade.

Cote : 1400 W 29

Période : 1990 - 1990

Fonds : Direction départementale des territoires et de la mer (1400 W)
Pyrénées-Orientales. Canalisations de distribution de gaz : régularisation des concessions pour les communes de Bompas, Canohes, Matour-Bas-...

Cote : 1736 W 158

Période : 1988 - 1988

Fonds : Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE)
2093 - Freix-Anglards : AEP du village de Sarrus

Cote : 1299 W 143

Période : 1984 - 1985

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1299 W
2026 - Neussargues : assainissement

Cote : 1299 W 171

Période : 1983 - 1984

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1299 W
2294 - Pleaux : AEP de Longayroux

Cote : 1299 W 181

Période : 1983 - 1984

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1299 W
1804 - Sansac-Veinazès : AEP (1e tranche)

Cote : 1299 W 194

Période : 1983 - 1986

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1299 W
1804-2 - Sansac-Veinazès : AEP (2e tranche)

Cote : 1299 W 195

Période : 1983 - 1986

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1299 W
1587-2 - SIVOM de Saint-Cernin : assainissement

Cote : 1299 W 199

Période : 1983 - 1985

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1299 W
2176 - Vézac : AEP de Monteydou

Cote : 1299 W 228

Période : 1983 - 1983

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1299 W
Recensement et répertoire des ouvrages d'art.

Cote : 1400 W 16

Période : 1982 - 1985

Fonds : Direction départementale des territoires et de la mer (1400 W)

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