Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

Réseau de distribution

Source :

data.culture.fr : réseau de distribution

Voir aussi :

gazoduc [53] ; oléoduc [580] ; Pipeline [154]

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Mélanges, affaires diverses : dossiers par communes

Cote : 12 O 1-691

Période : 1551 - 2000

Fonds : Administration communale
Bergerac

Cote : 12 O 38-56

Période : 1551 - 1971

Fonds : Administration communale
Personnel (1824-1939). Affaires de police : arrêtés du maire, fête du 14 juillet (an IX), mariage Veraniol (1551), pillage de La ferme des J...

Cote : 12 O 38

Période : 1551 - 1939

Fonds : Administration communale
Cultes, instruction publique, assistance publique, 1687-1785. Actes de l'administration départementale, s.d. Administration générale de la c...

Cote : ED 224 1 - 377

Période : 1687 - 1960

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Vitrac

Cote : 12 O 687

Période : 1719 - 1966

Fonds : Administration communale
Réseaux de distribution et d'assainissement

Période : 1720 - 1860

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Adduction d'eau

Période : 1720 - 1860

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Canaux

Période : 1720 - 1859

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Canal de la place d'Armes.

Cote : O 1/2-5

Période : 1720 - 1859

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Études pour l'approvisionnement en eau de Bordeaux ; origine des recherches, 1737 ; nivellement général des sources, jaugeage de l'eau du Pe...

Cote : 5 J 34

Période : 1737 - 1836

Fonds : Durand

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