Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

commerce alimentaire

Source :

data.culture.fr : commerce alimentaire

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Copie de lettres pour l'Amérique

Cote : 7 B 1324

Période : 1744 - 1746

Fonds : Négociants
Copie de lettres

Cote : 7 B 1325

Période : 1747 - 1749

Fonds : Négociants
Dossiers structurels.

Cote : 116 J 8

Période : 1982 - 1998

Fonds : 116 J - Fonds de l'U.F.C. Que Choisir
1907

Cote : 6 U 1/207

Période : 1907 - 1907

Fonds : Tribunal de commerce de Chartres
Restrictions sur les heures de fermeture des débits de boissons, cafés et cabarets (1914-1916), la consommation des denrées alimentaires dan...

Cote : E DEPOT 39 H 10

Période : 1914 - 1917

Fonds : Répertoire numérique des archives déposées de la commune d'Étoile
Copies des lettres d'un particulier cannois (commerçant ou négociant en blé ?), du 17 mai 1782 au 28 février 1784 (1 cahier de 38 feuillets)...

Cote : II 11

Période : 1782 - 1784

Fonds : Documents privés, avant 1790
Margueritte (marchand de charbon à Dreux, puis fromager à Chartres)

Période : 1795 - 1946

Fonds : Tribunal de commerce de Chartres
Livre de compte

Cote : 6 U 1/134

Période : 1912 - 1913

Fonds : Tribunal de commerce de Chartres
1870-1956

Cote : 4 U 14/9

Période : 1870 - 1956

Fonds : Justice de paix de la Ferté-Vidame
Caudéran (suite).

Cote : 5 M 368

Période : 1895 - 1926

Fonds : Santé publique et hygiène

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