Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société de construction

Source :

data.culture.fr : société de construction

Voir aussi :

Société civile immobilière [187]

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Permis de démolir n° 68/97.

Cote : 596 W 4

Période : 1998 - 1998

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Permis de démolir n° 11/03.

Cote : 1012 W 25

Période : 2003 - 2003

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Éléments d'exploitation : dossier administratif et financier, réquisitions allemandes, reconstitution.

Cote : 13 W 277

Période : 1942 - 1955

Fonds : Dommages de guerre du plan national
Éléments d'exploitation : dossier administratif et financier, rapport d'expertise, réquisitions allemandes, 4 plans.

Cote : 13 W 278

Période : 1942 - 1955

Fonds : Dommages de guerre du plan national
1er avril-30 juin.

Cote : 3 T 37

Période : 1955 - 1955

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
1er octobre-31 décembre.

Cote : 3 T 53

Période : 1959 - 1959

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Département de la Creuse, chemin de fer de Montluçon à Eygurende, consignation d'un lot entrepris par une société de construction : correspo...

Cote : 1 S 11387

Période : 1903 - 1903

Fonds : 1 S - Ponts et Chaussées
Société de construction immobilière vosgienne

Cote : 141 J 37 à 44

Période : 1922 - 1987

Fonds : Fonds de la Brosserie Remy
Actes de fondation et dissolution.

Cote : 141 J 37 à 38

Période : 1922 - 1980

Fonds : Fonds de la Brosserie Remy
Statuts.

Cote : 141 J 37

Période : 1922 - 1970

Fonds : Fonds de la Brosserie Remy

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