Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Eau souterraine

Source :

data.culture.fr : eau souterraine

Voir aussi :

Eau minérale [643] ; Source [1386]

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2902W - Préfecture du Rhône - Environnement

Cote : 2902W 1-2902W37

Période : 1970 - 1986
Eaux. –Fontaines, construction et réparation : plan, devis, détail estimatif, procès-verbal d’adjudication, certificat, extrait d’avant-métr...

Cote : 29 Edepot 60

Période : 1824 - 1944

Fonds : 29Edepot - Archives communales déposées d'Arpenans
Etat des biens ruraux (s.d.), anticipations (1822-1828, 1836-1838), échange (1841), ventes (1840, 1862). Amodiations de terrains (1840-1846,...

Cote : 2 Edepot 26

Période : 1811 - 1925

Fonds : 2Edepot - Archives communales déposées d'Aboncourt
Eaux. -Projet de recherches d'eau : devis, plan (1887). Construction d'un réservoir : devis (1902-1903, 1909, 1924-1925).

Cote : 516 Edepot 42

Période : 1887 - 1925

Fonds : 516Edepot - Archives communales déposées de Vallerois-le-Bois
Biens communaux : achats, ventes, échanges (1897) ; amodiations (1825-1904) ; anticipations (1813).<lb/>Bois : plan du quart en réserve de G...

Cote : 262 Edepot 26

Période : 1806 - 1911

Fonds : 262Edepot - Archives communales déposées de Genevreuille
Captages d'eau (1948-1961).

Cote : 2247 W 1-32

Période : 1948 - 1961

Fonds : Etat thématique des versements W
Communes, ponts, assainissement, travaux routiers, ouvrages hydrauliques, stations balnéaires, questions culturelles, archéologie, monuments...

Cote : 1808 W 1-348

Période : 1966 - 1996

Fonds : Etat thématique des versements W
Expropriations (1975-1985), correspondance (1985), environnement (1974-1985), publicité (1979-1984), installations classées (1945-1971), urb...

Cote : 1107 W 1-659

Période : 1945 - 1987

Fonds : Etat thématique des versements W
Petites réparations et travaux d'installation ou d'entretien.

Cote : 4 N 64

Période : 1855 - 1931

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Travaux d'aménagement.

Cote : 4 N 80

Période : 1854 - 1869

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)