Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

Prise d'eau

Source :

data.culture.fr : prise d'eau

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Location de la chasse (1818-1900). Concessions au cimetière, anticipations, régularisations (1891-1893). Concessions de prise d'eau (1884-19...

Cote : 414 Edepot 56

Période : 1818 - 1916

Fonds : 414Edepot - Archives communales déposées de Plancher-les-Mines
Aménagement des bois (1806, 1867). Bois de Combeaufontaine et de Confracourt : plan de délimitation (1827). Location de la chasse (1812-1954...

Cote : 165 Edepot 56

Période : 1806 - 1954

Fonds : 165Edepot - Archives communales déposées de Combeaufontaine
Police des eaux. Prises d'eau sur la Luye.

Cote : 1270 W 320

Période : 1933 - 1947

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Gap. Association syndicale du canal de Gap. Reconstruction de la prise d'eau sur le Drac pour le canal de Gap.

Cote : 1270 W 349

Période : 1950 - 1961

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Le Noyer. Association syndicale autorisée du canal d'arrosage de Béal-Prayer. Prise d'eau sur les torrents du Claret et du Rageaux, projet d...

Cote : 1270 W 353

Période : 1946 - 1946

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Ribiers. Association syndicale du canal de la Prairie. Autorisation de prise d'eau et protection de la section amont du canal contre les cru...

Cote : 1270 W 361

Période : 1958 - 1958

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
- Chute de Ventavon. - Prise d'eau de la Saulce sur la Durance.

Cote : 1270 W 463

Période : 1952 - 1952

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Électricité de France : prise de la Saulce (plans).

Cote : 1270 W 440

Période : 1950 - 1950

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Chemins de vidange dans les bois communaux (1828-1902). Délits dans les bois (1808-1856). Aménagement et repeuplement (1816-1858, 1 plan 185...

Cote : 451 Edepot 60

Fonds : 451Edepot - Archives communales déposées de Ronchamp
Eaux. -Sources : recherches, captages, construction de bourneaux, pour construire les eaux des sources, concessions (plans) (1791-1925). Pri...

Cote : 311 Edepot 367

Période : 1791 - 1930

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains

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