Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

relations avec les usagers

Source :

data.culture.fr : relations avec les usagers

Voir aussi :

usager [3095]

7 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

2540W - Département du Rhône - Cabinet du président

Cote : 2540W 1-2540W12

Période : 1985 - 1989
EVRY. - Habitants de la ville nouvelle : qui doit gérer ? Halte à la tromperie socialiste. Vous devez être consultés, choisir vos délégués, ...

Cote : 18FI/3173

Période : 1984 - 1984

Fonds : AFFICHES
Plan figuratif d'Eu, vieux plan de la forêt de 1648. 1648. Ech. n.d.

Cote : 2 O 92 3 (1)

Période : 1648 - 1648

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Relations avec les particuliers et les entreprises non financières.

Cote : 2 ETP 327 - 613

Fonds : Banque de France (série W)
Relations avec les particuliers et les entreprises non financières.

Cote : 2 ETP 614 - 781

Fonds : Banque de France (série W)
Contentieux liés à l'aménagement, la gestion et l'exploitation des routes départementales.

Cote : 1478 W 1 - 2

Période : 1986 - 1997

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
1439 W - Arrêtés préfectoraux

Cote : 1439 W 1-185

Période : 1996 - 1999

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube

relations avec les usagers

7 contenus liés

Liens