Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

avocat au parlement (Ancien Régime)

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Dossiers Joseph d’Hemery.

Cote : MC/ET/CXXII/1002-MC/ET/CXXII/1004

Période : 1701 - 1900

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CXXII. MC/ET/CXXII/984-MC/ET/CXXII/1018, MC/ET/CXXII/1799, MC/ET/CXXII/2222-MC/ET/CXXII/2227 (12...
Dossier Joseph d’Hemery (1).

Cote : MC/ET/CXXII/1002

Période : 1766 - 1807

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CXXII. MC/ET/CXXII/984-MC/ET/CXXII/1018, MC/ET/CXXII/1799, MC/ET/CXXII/2222-MC/ET/CXXII/2227 (12...
Dossier Joseph d’Hemery (2).

Cote : MC/ET/CXXII/1003

Période : 1766 - 1807

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CXXII. MC/ET/CXXII/984-MC/ET/CXXII/1018, MC/ET/CXXII/1799, MC/ET/CXXII/2222-MC/ET/CXXII/2227 (12...
Dossier Joseph d’Hemery (3).

Cote : MC/ET/CXXII/1004

Période : 1748 - 1807

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CXXII. MC/ET/CXXII/984-MC/ET/CXXII/1018, MC/ET/CXXII/1799, MC/ET/CXXII/2222-MC/ET/CXXII/2227 (12...
Vente concernant Nicole GUEDON, avocat au Parlement.

Cote : MC/ET/CXXII/2

Période : 1524 - 1524

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de CALAIS, mai 1500 - 1530 (étude CXXII)
Vente concernant Marthe NOBLET, veuve de Fabien PONCE, avocat au Parlement.

Cote : MC/ET/CXXII/2

Période : 1528 - 1528

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de CALAIS, mai 1500 - 1530 (étude CXXII)
Thierry de ARDES, avocat au Parlement.

Cote : MC/ET/CXXII/2

Période : 1528 - 1528

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de CALAIS, mai 1500 - 1530 (étude CXXII)
Vente concernant Nicole GUEDON, avocat au Parlement et échevin de Paris.

Cote : MC/ET/CXXII/2

Période : 1529 - 1529

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de CALAIS, mai 1500 - 1530 (étude CXXII)
Procuration concernant Nicolle NOBLET, avocat au Parlement.

Cote : MC/ET/CXXII/2

Période : 1529 - 1529

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de CALAIS, mai 1500 - 1530 (étude CXXII)
M. LE CIRIER, seigneur du Fay, avocat au Parlement.

Cote : MC/ET/CXXII/2

Période : 1530 - 1530

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de CALAIS, mai 1500 - 1530 (étude CXXII)

avocat au parlement (Ancien Régime)

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