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Cote : 1110 W 150Période : 1956 - 1963Extrait de la notice :
…souhait d'abandonner 8 bases occupées par l'USAFE, protection de hangars contre l'incendie, création d'une zone de dispersion et pollution, protocole d'accord…
…souhait d'abandonner 8 bases occupées par l'USAFE, protection de hangars contre l'incendie, création d'une zone de dispersion et pollution, protocole d'accord…
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Cote : 1110 W 136Période : 1960 - 1966Extrait de la notice :
…inventaire, promesse de vente, photographies des installations (16 pièces), arrêtés préfectoraux, listes des équipements démolis, notice explicative, accord…
…inventaire, promesse de vente, photographies des installations (16 pièces), arrêtés préfectoraux, listes des équipements démolis, notice explicative, accord…
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Cote : 1110 W 37Période : 1948 - 1970Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers individuels, actes notariés, promesses de vente, certificat d'immatriculation, arrêté préfectoral, plan, accord amiable…
…Présentation du contenu Dossiers individuels, actes notariés, promesses de vente, certificat d'immatriculation, arrêté préfectoral, plan, accord amiable…
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Cote : 1951 W 308Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Conventions et protocole d'accord avec la mairie de Châteaudun.…
…Présentation du contenu Conventions et protocole d'accord avec la mairie de Châteaudun.…
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Cote : 1110 W 70Période : 1945 - 1964Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Inventaires détaillés, états parcellaires, plans, avis des Domaines, décisions, calques, accord amiable, notes, circulaires,…
…Présentation du contenu Inventaires détaillés, états parcellaires, plans, avis des Domaines, décisions, calques, accord amiable, notes, circulaires,…
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Cote : 7 S 591Période : 1785 - 1785Extrait de la notice :
…Largeur du chemin des grandes mares entre M. de la Vieuville et les habitants de la paroisse de Lillemer, accord : acte.…
…Largeur du chemin des grandes mares entre M. de la Vieuville et les habitants de la paroisse de Lillemer, accord : acte.…
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Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120Période : 1925 - 2013Extrait de la notice :
…Le 31 décembre 2012, par délibération du conseil général d'Ille-et-Vilaine, en accord avec le conseil général des Côtes-d'Armor et la Région Bretagne,…
…Le 31 décembre 2012, par délibération du conseil général d'Ille-et-Vilaine, en accord avec le conseil général des Côtes-d'Armor et la Région Bretagne,…
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Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120Période : 1925 - 2013Extrait de la notice :
…Le 31 décembre 2012, par délibération du conseil général d'Ille-et-Vilaine, en accord avec le conseil général des Côtes-d'Armor et la Région Bretagne,…
…Le 31 décembre 2012, par délibération du conseil général d'Ille-et-Vilaine, en accord avec le conseil général des Côtes-d'Armor et la Région Bretagne,…
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Cote : 2705 W 38Période : 2000 - 2013Extrait de la notice :
…Reprise du bâtiment par la Région : correspondance, accord de reprise…
…Reprise du bâtiment par la Région : correspondance, accord de reprise…
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Cote : 2705 W 38Période : 2000 - 2013Extrait de la notice :
…Reprise du bâtiment par la Région : correspondance, accord de reprise…
…Reprise du bâtiment par la Région : correspondance, accord de reprise…