accord
-
Cote : Dossier 1Période : 1955 - 1979Extrait de la notice :
…des travaux nécessaires à la réalisation du grand accélérateur de particules à construire par le CERN, 1971 (4.24528), | - réalisation de l'Airbus : accord…
…des travaux nécessaires à la réalisation du grand accélérateur de particules à construire par le CERN, 1971 (4.24528), | - réalisation de l'Airbus : accord…
-
Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL : EQUIPEMENT Approbation de l'accord pour la mise en place d'un réseau européen expérimental de stations océaniques (COST 43) : préparation…
…MER ET LITTORAL : EQUIPEMENT Approbation de l'accord pour la mise en place d'un réseau européen expérimental de stations océaniques (COST 43) : préparation…
-
Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…DROITS DE L'HOMME : INFRACTIONS Accord et signature de Raymond Barre, Premier ministre, d'un projet de circulaire sur la lutte contre le racisme : demande…
…DROITS DE L'HOMME : INFRACTIONS Accord et signature de Raymond Barre, Premier ministre, d'un projet de circulaire sur la lutte contre le racisme : demande…
-
Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…RELATIONS BILATERALES : RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE Accord de coopération entre la France et l'Indonésie dans les domaines de la recherche scientifique…
…PROJET D'ACCORD…
…RELATIONS BILATERALES : RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE Accord de coopération entre la France et l'Indonésie dans les domaines de la recherche scientifique…
-
Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…RELATIONS COMMERCIALES Application de l'accord du GATT (General agreement on tariffs and trade) relatif aux obstacles techniques au commerce (code des…
…RELATIONS COMMERCIALES Application de l'accord du GATT (General agreement on tariffs and trade) relatif aux obstacles techniques au commerce (code des…
-
Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Accord entre la France et la Suisse : approbation. Loi 31 décembre 1985 : préparation. PROJET DE LOI…
…Accord entre la France et la Suisse : approbation. Loi 31 décembre 1985 : préparation. PROJET DE LOI…
-
Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Accord du 10 mai 1978 : approbation. Loi du 9 mai 1979 : préparation. PROJET DE LOI…
…Accord du 10 mai 1978 : approbation. Loi du 9 mai 1979 : préparation. PROJET DE LOI…
-
Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…CIRCULAIRE (NOTE JOINTE) Jacques CHIRAC : Premier ministre aux Membres du Gouvernement Références : 1967/07/13 O Convention 31 décembre 1958, accord 31…
…CIRCULAIRE (NOTE JOINTE) Jacques CHIRAC : Premier ministre aux Membres du Gouvernement Références : 1967/07/13 O Convention 31 décembre 1958, accord 31…
-
Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…. | Je vous donne mon accord sur l'implantation d'une chaine de montage au Havre, destinée à l'accroissement des fabrications exécutées aux usines de flins…
…. | Je vous donne mon accord sur l'implantation d'une chaine de montage au Havre, destinée à l'accroissement des fabrications exécutées aux usines de flins…
-
Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…DOSSIER (NOTES, DOCUMENTS DE TRAVAIL) PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE Références : Accord franco-allemand du 2 février 1971…
…DOSSIER (NOTES, DOCUMENTS DE TRAVAIL) PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE Références : Accord franco-allemand du 2 février 1971…
-
Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…PRODUITS EN CAOUTCHOUC Négociations de l'accord international sur le caoutchouc naturel du 6 octobre 1979 : signature de la France.…
…PRODUITS EN CAOUTCHOUC Négociations de l'accord international sur le caoutchouc naturel du 6 octobre 1979 : signature de la France.…
-
Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…COMMERCE EXTERIEUR : RELATIONS MULTILATERALES Accord international sur les obstacles techniques au commerce (Code des normes) : application.…
…COMMERCE EXTERIEUR : RELATIONS MULTILATERALES Accord international sur les obstacles techniques au commerce (Code des normes) : application.…
-
Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…RELATIONS COMMERCIALES : TEXTILE | Accord multi-fibres et commerce international des textiles Communication de Michel Noir, ministre délégué chargé du…
…RELATIONS COMMERCIALES : TEXTILE | Accord multi-fibres et commerce international des textiles Communication de Michel Noir, ministre délégué chargé du…
-
Cote : MC/ET/XXIX/133Période : 1614 - 1614Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…accord…
-
Cote : MC/ET/XXIX/135Période : 1616 - 1616Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…accord…
-
Cote : MC/ET/XXIX/135Période : 1616 - 1616Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…accord…
-
Cote : MC/ET/XXIX/136Période : 1619 - 1619Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…accord…
-
Cote : MC/ET/XXIX/136Période : 1619 - 1619Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…accord…
-
Cote : MC/ET/XXIX/136Période : 1619 - 1619Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…accord…
-
Cote : MC/ET/XXIX/136Période : 1619 - 1619Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…accord…
-
Cote : MC/ET/XXIX/137Période : 1618 - 1618Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…accord…
-
Cote : MC/ET/XXIX/138Période : 1617 - 1617Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…accord…
-
Cote : MC/ET/XXIX/139Période : 1620 - 1620Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…accord…
-
Cote : MC/ET/XXIX/140Période : 1621 - 1621Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…accord…
-
Cote : MC/ET/XXIX/140Période : 1621 - 1621Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…accord…
-
Cote : MC/ET/XXIX/143Période : 1624 - 1624Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…accord…
-
Cote : MC/ET/XXIX/143Période : 1624 - 1624Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…accord…
-
Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Accord de Schengen du 19 juin 1990 : préparation. | DOSSIER (NOTES, PROJET DE CONVENTION)…
…Accord de Schengen du 19 juin 1990 : préparation. | DOSSIER (NOTES, PROJET DE CONVENTION)…
-
Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Application de l'accord de Schengen du 19 juin 1990 : ccordination interministérielel pour son application. | LETTRE…
…Application de l'accord de Schengen du 19 juin 1990 : ccordination interministérielel pour son application. | LETTRE…
-
Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…RELATIONS ECONOMIQUES ET FINANCIERES | Réforme des statuts de l'Institut d'émission des Comores : accord | NOTE…
…RELATIONS ECONOMIQUES ET FINANCIERES | Réforme des statuts de l'Institut d'émission des Comores : accord | NOTE…
-
Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…POLITIQUE EXTERIEURE : RELATIONS ECONOMIQUES ET FINANCIERES | Relations monétaires et financières entre la France et le Mali : accord à la reprise des…
…POLITIQUE EXTERIEURE : RELATIONS ECONOMIQUES ET FINANCIERES | Relations monétaires et financières entre la France et le Mali : accord à la reprise des…
-
Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…RELATIONS ECONOMIQUES ET FINANCIERES | Approbation d'un avenant à l'accord de coopération monétaire du 23 novembre 197 9 entre la France et les Comores…
…RELATIONS ECONOMIQUES ET FINANCIERES | Approbation d'un avenant à l'accord de coopération monétaire du 23 novembre 197 9 entre la France et les Comores…
-
Période : 1960 - 1985Extrait de la notice :
…TELEGRAMMES, LETTRES, NOTES, DOCUMENTATION, PROJET DE LETTRE) | ESPACE : EUROPE | Agence spatiale européenne (ASE) : création* personnel (sécurité sociale, accord…
…TELEGRAMMES, LETTRES, NOTES, DOCUMENTATION, PROJET DE LETTRE) | ESPACE : EUROPE | Agence spatiale européenne (ASE) : création* personnel (sécurité sociale, accord…
-
Période : 1966 - 1980Extrait de la notice :
…coopération industrielle et la promotion des investissements dans les pays en développement : installation (Paris) | DOSSIER (NOTES, LETTRE MANUSCRITE, ACCORD…
…coopération industrielle et la promotion des investissements dans les pays en développement : installation (Paris) | DOSSIER (NOTES, LETTRE MANUSCRITE, ACCORD…
-
Période : 1977 - 1984Extrait de la notice :
…POLITIQUE EXTERIEURE : ORGANISATIONS INTERNATIONALES | Communauté économique européenne : Association internationale de développement (AID) : accord 2…
…POLITIQUE EXTERIEURE : ORGANISATIONS INTERNATIONALES | Communauté économique européenne : Association internationale de développement (AID) : accord 2…
-
Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…DOSSIER (LETTRES, DOCUMENTS DE TRAVAIL, PROJET DE PROTOCOLE, PROTOCOLES D'ACCORD, NOTES, NOTES MANUSCRITES, PROJET DE CONTRAT DE PLAN, FICHE)…
…DOSSIER (LETTRES, DOCUMENTS DE TRAVAIL, PROJET DE PROTOCOLE, PROTOCOLES D'ACCORD, NOTES, NOTES MANUSCRITES, PROJET DE CONTRAT DE PLAN, FICHE)…
-
Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…accord international…
-
Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…accord international…
-
Période : 1984 - 1986Extrait de la notice :
…accord international…
-
Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…accord international…
-
Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…accord international…
-
Période : 1986 - 1987Extrait de la notice :
…accord international…
-
Période : 1982 - 1985Extrait de la notice :
…accord international…
-
Période : 1983 - 1985Extrait de la notice :
…accord international…
-
Période : 1976 - 1984Extrait de la notice :
…accord international…
-
Période : 1975 - 1981Extrait de la notice :
…accord international…
-
Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…accord international…
-
Cote : 20030502/2Période : 1952 - 1996Extrait de la notice :
…accord international…
-
Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…accord international…
-
Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…accord international…