Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

accord

1 306 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

OULMES -(terre et seigneurie d') § Transaction au sujet de la terre et seigneurie d'OULMES appartenant à François de LA ROCHEFOUCAULD, princ...

Cote : MC/ET/LXXIII/359

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
AUMÔNIER (conseiller et) du Roi LAMBERT (Henry de), abbé de Haulte Fontaine et de Saint-Pierre d'Auxerre, y demeurant, actuellement à Paris ...

Cote : MC/ET/LXXIII/376

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Succession, transaction. François Broust (épouse). Françoise Mesnard. Président grenier sel . Andelys (Les) (Eure)

Cote : MC/ET/XXIX/385

Période : 1727 - 1727

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)
POITEVINS (rue des) et HAUTEFEUILLE § Accords entre Jacques Auguste de THOU, abbé de Bonneval et Claude BAUSSAN, greffier de la cour des aid...

Cote : MC/ET/LXXIII/358

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
DUPUY (Jacques) conseiller et aumônier du Roi, prieur de Saint-Sauveur-les-Bray, demeurant à Paris rue des Poitevins § Transaction entre Jac...

Cote : MC/ET/LXXIII/342

Période : 1636 - 1636

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
Transaction. Joseph Marquis de Villeneuve (Marie Marthe Accault) (épouse). Nicolas Charles Prevost de Saint-Cyr. Marie Marthe Accault

Cote : MC/ET/XXIX/396

Période : 1730 - 1730

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)

accord

1 306 contenus liés

Liens

1 306 contenus liés