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Cote : 3 S 8652Période : 1905 - 1909Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Cahier des charges…
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Cote : 3 S 9165Période : 1902 - 1903Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Cahier des charges…
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Cote : 3 S 10174Période : 1903 - 1911Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Cahier des charges…
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Cote : 3 S 9160Période : 1914 - 1929Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Cahier des charges…
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Cote : 3 S 8428Période : 1871 - 1884Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication, tableau de cantonnement, cahier des charges, rapports des ingénieurs, correspondance, affiche.…
…Cahier des charges…
…Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication, tableau de cantonnement, cahier des charges, rapports des ingénieurs, correspondance, affiche.…
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Cote : 3 S 8483Période : 1872 - 1884Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Procès-verbaux , cahier des charges, correspondance, affiche.…
…Cahier des charges…
…Procès-verbaux , cahier des charges, correspondance, affiche.…
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Cote : 3 S 8445Période : 1884 - 1893Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Instructions, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, rapports, correspondance, affiches.…
…Cahier des charges…
…Instructions, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, rapports, correspondance, affiches.…
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Cote : 3 S 8499Période : 1893 - 1902Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Cahier des charges…
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Baux, renouvellement : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, correspondance, affiches.Cote : 3 S 9168Période : 1911 - 1914Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Cahier des charges…
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Baux, renouvellement : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, correspondance, affiches.Cote : 3 S 9269Période : 1919 - 1924Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Cahier des charges…