Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

contrôleur des guerres (Ancien Régime)

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Montre et revue.

Cote : MC/ET/LVI/711

Période : 1542 - 1542

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LVI. MC/ET/LVI/686-MC/ET/LVI/722 (1393-1848)
Promesse concernant François MARET, écuyer, seigneur de Busson, controleur des guerres du roi.

Cote : MC/ET/III/50

Période : 1535 - 1535

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon CHENU, 22 janvier 1520 - 29 octobre 1548 (étude III)
Contrat de mariage entre noble homme, maître Charles Billiad, conseiller du Roi, maître des requêtes ordinaire de son Hôtel, demeurant rue d...

Cote : MC/ET/CVIII/25/B

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François I HERBIN, 1er août 1569 - 1er juillet 1596 (étude CVIII)
Accord concernant Pierre DELAIRE, contrôleur des guerres.

Cote : MC/ET/III/10

Période : 1533 - 1533

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel de FELIN, 8 mai 1527 - 1554 (étude III)
Inventaire après décès de Marie Lefranc, veuve de Jacques Carrère, écuyer, contrôleur ordinaire des guerres, rue d'Anjou, où figure une tapi...

Cote : MC/ET/XXXVIII/147

Période : 1716 - 1716

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
Inventaire après décès de Jacques Mareschal, écuyer, contrôleur ordinaire des guerres, demeurant rue des Lions-Saint-Paul.. Quartier Saint-P...

Cote : MC/ET/XCII/803

Période : 1778 - 1778

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis BRO, 6 juillet 1766 - 18 avril 1804 (étude XCII)
Contrat de mariage entre Jean Godart, chapelier, demeurant bourg Saint-Germain-des-Prés, d'une part, et Marie Bazet, âgée de 24 ans, servant...

Cote : MC/ET/XXIV/98

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe TULLOUE, 25 avril 1576 - 20 août 1618 (étude XXIV)
Guillaume Martin. Promesse de résignation de son office de contrôleur des guerres, au profit de Jacques Menard, commis au contrôle de l'arti...

Cote : MC/ET/XXIII/173

Période : 1564 - 1564

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guy NYNAN, 9 décembre 1560 - 13 avril 1584 (étude XXIII)
Inventaire après décès de Pierre Moreau, contrôleur ordinaire des guerres, et de Agnès Lalouette, sa femme, rue Pastourelle.

Cote : MC/ET/XXIII/204

Période : 1562 - 1562

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guy NYNAN, 9 décembre 1560 - 13 avril 1584 (étude XXIII)
Devis et marché des ouvrages de charpenterie par Jean Vaillant, maître charpentier, demeurant rue des Vieux-Augustins, paroisse Saint-Eustac...

Cote : MC/ET/XC/135

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MARCHANT, 24 octobre 1568 - 9 août 1590 (étude XC)

contrôleur des guerres (Ancien Régime)

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