Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

sécurité industrielle

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- Cavités, recherches et essais. 1970-1981.

Cote : dossier : 3

Période : 1958 - 1990

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Services rattachés au directeur (1958-...
Sans titre

Cote : 19940309/7

Période : 1958 - 1990

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Services rattachés au directeur (1958-...
- Cavités creusées dans le sel : études techniques ; procès-verbaux de réunions ; compte-rendu du voyage d'études en Suède. 1970-1978.

Cote : dossier : 1

Période : 1958 - 1990

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Services rattachés au directeur (1958-...
- Dimensionnement des cavités dans le sel. 1979-1981.

Cote : dossier : 2

Période : 1958 - 1990

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Services rattachés au directeur (1958-...
MAY-SUR-ORNE

Cote : 19940309/7-19940309/10

Période : 1958 - 1990

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Services rattachés au directeur (1958-...
- Demande d'autorisation d'aménagement et d'exploitation de cavités par Géostock pour Géomines ; demande de déclaration d'utilité publique p...

Cote : 19940309/7

Période : 1958 - 1990

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Services rattachés au directeur (1958-...
Sans titre

Cote : 19940309/8

Période : 1958 - 1990

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Services rattachés au directeur (1958-...
- Plan de sécurité ; renonciation à l'exploitation d'une mine de fer ; prolongation de la durée d'autorisation de création et d'essai. 1974-...

Cote : dossier : 1

Période : 1958 - 1990

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Services rattachés au directeur (1958-...
- Extension du stockage souterrain ; aménagement du flan sud : dossier administratif et technique. 1978.

Cote : dossier : 2

Période : 1958 - 1990

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Services rattachés au directeur (1958-...
- Destockage du flan nord dû à la présence de méthane ; révision des règles d'exploitation. 1975-1984.

Cote : dossier : 3

Période : 1958 - 1990

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Services rattachés au directeur (1958-...

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