Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Restauration des terrains en montagne

Source :

data.culture.fr : restauration des terrains en montagne

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Périmètre de Durance d'Embrun, série des Crottes : route forestière de Clot Joubert et barrages au torrent de Bragousse. Série d'Embrun : ba...

Cote : 7 P 656

Période : 1933 - 1937

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de Durance d'Embrun, série d'Embrun : travaux hydrauliques au torrent de Sainte-Marthe [Réparation à l'aile gauche du barrage n° 5...

Cote : 7 P 714

Période : 1894 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de Durance d'Embrun, série d'Embrun : protection contre les glissements de terrains [demande d'intervention d'un particulier pour ...

Cote : 7 P 715

Période : 1919 - 1933

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de Durance d'Embrun, série d'Embrun : travaux en régie et travaux divers [travaux d'entretien et de réparations : dossiers annuels...

Cote : 7 P 716

Période : 1925 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de Durance d'Embrun, série d'Embrun : travaux au torrent de Sainte-Marthe [levés de terrain : profils en long et en travers].

Cote : 7 P 717

Période : 1795 - 1885

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Embrun.- Elargissement d'un chemin dans la forêt communale de Montmirail.

Cote : 7 P 843

Période : 1896 - 1896

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Embrun.- Demande de subvention départementale pour une cabane de berger (1910) ; demande d'étude gratuite d'un chemin d'exploitation au quar...

Cote : 7 P 954

Période : 1910 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Eygliers.- Construction d'un hangar couvert, débroussaillage au pâturage de Reychas, amélioration des pacages de La Valette (1913-1914 [1921...

Cote : 7 P 955

Période : 1913 - 1930

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Série d'Embrun. - Acquisition, délimitation et bornage : documents cadastraux, acte de vente, plans.

Cote : 7 P 1121

Période : 1865 - 1959

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Seyne, feuille XXXIV-39

Cote : 1642 W 32

Fonds : Fonds du Service de restauration des terrains en montagne des Hautes-Alpes

Restauration des terrains en montagne

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