Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Mission des travaux historiques (MTH) - Fonds historique - Cote 0501170001-0501170006

Période : 1810 - 1982
Service Documentation production bancaire (FSO) - Cote 9402180001-9402180073

Période : 1835 - 1987
Direction des activités bancaires et financières (DABF) - Cote 9004020001-9004020070

Période : 1983 - 1989
Audit interne (DGAU) - Cote 9403930001-9403930033

Période : 1978 - 1991
Département des activités bancaires et de gestion (FC) - Service des Consignations de Paris (FCT) - Cote 9304660001-9304660030

Période : 1634 - 1975
Département de la gestion financière (DAF) - Cote 9908900001-9908900026

Période : 1972 - 1986
Direction des activités bancaires et financières (DABF) - Cote 0205240001-0205240058

Période : 1966 - 1991
Service Documentation production bancaire (FSO) - Cote 9004110001-9004110019

Période : 1806 - 1987
Sous-direction des dépots et consignations (FDC) - Cote 9909180001-9909180036

Période : 1890 - 1991
Métropole et colonies : consignations, cautionnements provisoires de soumissionnaires - Cote 0206430001-0206430025

Période : 1932 - 1945

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