Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aide médicale

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Assistance médicale gratuite. - Élection à la commission administrative : délibérations des conseils municipaux (1893-1904) ; indigents : re...

Cote : E DEPOT 74 Q 3

Période : 1878 - 1959

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Fouillouse
Assistance aux vieillards, aux infirmes et incurables, élection des membres du bureau : extrait des registres des délibérations, nom du délé...

Cote : E DEPOT 32 Q 6

Période : 1911 - 1924

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Oze
Application des lois d’assistance et de prévoyance. –Retraites ouvrières, demandes de renseignements : communiqués (1897, 1899). Allocation ...

Cote : 46 Edepot 63

Période : 1887 - 1899

Fonds : 46Edepot - Archives communales déposées de Les Aynans
Organisation des services et gestion du personnel de l'inspection du travail, du contrôle économique, de la caisse départementale d'assuranc...

Cote : 1 W 17635

Période : 1885 - 1948

Fonds : Archives versées par le cabinet du préfet : Administration générale, personnel, police, affaires politiques, économiques et militaires de 19...
Aide médicale.

Cote : 1274W 1

Période : 1991 - 1991

Fonds : 1274W - DVS - Services Généraux - Comptabilité
Aide médicale.

Cote : 1274W 2

Période : 1991 - 1991

Fonds : 1274W - DVS - Services Généraux - Comptabilité
Aide médicale.

Cote : 1274W 3

Période : 1991 - 1991

Fonds : 1274W - DVS - Services Généraux - Comptabilité
Aide médicale.

Cote : 1274W 4

Période : 1991 - 1991

Fonds : 1274W - DVS - Services Généraux - Comptabilité
Aide médicale.

Cote : 1274W 5

Période : 1991 - 1991

Fonds : 1274W - DVS - Services Généraux - Comptabilité
Aide médicale.

Cote : 1274W 6

Période : 1991 - 1991

Fonds : 1274W - DVS - Services Généraux - Comptabilité

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