Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Enfant handicapé

Source :

data.culture.fr : enfant handicapé

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CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation concernant les handicapés : correspondance...

Cote : 1094WP/7

Période : 1978 - 1982

Fonds : Urbanisme et travaux
2981W - Commission départementale de l'éducation spéciale (CDES) - Accès des enfants handicapés à l'éducation

Cote : 2981W 1-2981W6

Période : 1965 - 1966
3718W - Commission départementale de l'éducation spéciale (CDES) - Accès à l'éducation des enfants handicapés

Cote : 3718W 1-3718W2

Période : 1975 - 1975
3582W - Commission départementale de l'éducation spéciale (CDES) - Accès à l'éducation des enfants handicapés

Cote : 3582W 1-3582W5

Période : 1970 - 1978
Conventions des lignes de transports scolaires.

Cote : 3146 W 1-22

Période : 1991 - 2009

Fonds : Etat thématique des versements W
Transferts d'enfants handicapés

Cote : 1500 W 3

Période : 1985 - 1985

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1500 W
Demandes d'autorisation (échantillon)

Cote : 1500 W 3

Période : 1985 - 1985

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1500 W
Aide sociale aux personnes âgées, aux infirmes et aux familles. – Convention avec des associations : délibérations du Conseil général, copie...

Cote : 2082 W 859

Période : 1969 - 1982

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Fondation de l'Institution des jeunes aveugles de Nancy

Cote : 69 J 1-190

Période : 1794 - 2000
Notice sur la maison des sœurs aveugles de Saint Paul à Bourg-la-Reine ...

Cote : 69 J 173

Période : 1853 - 1853

Fonds : Fondation de l'Institution des jeunes aveugles de Nancy