collectivité territoriale

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collectivité locale

32 367 résultats - pour la recherche : collectivité territoriale

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Conseils d'administration: procès-verbaux et documents annexes (programmes de travail, bilans, budgets et comptes). | - 22 janvier 1974. | -...

Cote : 19820076/1-19820076/2 - 19820076/1

Période : 1973 - 1979

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des compétences et des institutions locales ; Bureau urbanisme, lo...

Lieu : Ile-de-France, (France ; région administrative) | Paris (France)
Archives de René Jars, chef de Cabinet, et d'Anne Bolliet, chargée de mission auprès du Ministre . | * Organisation du Cabinet : notes, empl...

Cote : 19910297/1-19910297/15 - 19910297/6

Période : 1984 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Ministres et Secrétaires d'Etat délégués (1984-1986)

Personne : Fabius, Laurent (1946-....) | gatel, jean (1948-....)
* Notes, bilans, réflexions sur l'organisation du secrétariat d'Etat et du Cabinet (1984-1985). | * Programme de création d'emplois d'initia...

Cote : 19910297/1-19910297/15 - 19910297/7

Période : 1984 - 1986

Fonds : Premier ministre ; Ministres et Secrétaires d'Etat délégués (1984-1986)

Personne : Fabius, Laurent (1946-....) | gatel, jean (1948-....)
Dossier 1. Lutte contre le racisme (mars 1991-février 1992). | Dossier 2. Elections, inscription sur les listes électorales (octobre 1991-fé...

Cote : 19950182/1-19950182/5 - 19950182/2

Période : 1991 - 1992

Fonds : Premier ministre ; Cabinet du Premier ministre et services rattachés ; Cabinet ; Chargé de mission (1991-1992)

Personne : Gorce, Gaëtan | Édith Cresson
- Communication du Ministre de l Intérieur et de la décentralisation sur les modalités de mise en oeuvre de la décentralisation en matière d...

Cote : 19950301/1-19950301/2 - 19950301/1

Période : 1983 - 1985

Fonds : éducation nationale ; Direction des personnels administratifs, ouvriers et de service ; Directeur (1983-1985)

Organisation : France. Sénat
discours (suite) | 1995 : | Présentation de la Loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire, Toulouse, 23/03 | As...

Cote : 19950335/1-19950335/3 - 19950335/3

Période : 1993 - 1995

Fonds : Intérieur ; Ministres et Secrétaires d'Etat délégués ; Ministre délégué ou secrétaire d'Etat chargé des collectivités locales ; Cabinet (199...

Personne : Normand, Benoît
I .Pelures du chrono 1994

Cote : 19970329/1-19970329/10 - 19970329/1-19970329/3

Période : 1973 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction ...

Lieu : Ile-de-France, (France ; région administrative)
Ain (01) : | - déplacements de personnalités gouvernementales étrangères | - présentation de plusieurs extraits de revues de presse.

Cote : 19970329/1-19970329/10 - 19970329/4 Ain (01) : | - déplacements de personnalités gouvernementales étrangères | - présentation de plusieurs extraits de revues de presse.

Période : 1992 - 1993

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction ...

Lieu : Ile-de-France, (France ; région administrative)
Aude (11) : | - déplacement de M. BARNIER, ministre de l'Environnement, articles de presse.

Cote : 19970329/1-19970329/10 - 19970329/4 Aude (11) : | - déplacement de M. BARNIER, ministre de l'Environnement, articles de presse.

Période : 1994 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction ...

Lieu : Ile-de-France, (France ; région administrative)
Charente-Maritime (17) : | - visite ministérielle et visite du Président de la République | - visite du Président de Roumanie.

Cote : 19970329/1-19970329/10 - 19970329/4 Charente-Maritime (17) : | - visite ministérielle et visite du Président de la République | - visite du Président de Roumanie.

Période : 1992 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction ...

Lieu : Ile-de-France, (France ; région administrative)

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