Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Construction aéronautique

Source :

data.culture.fr : construction aéronautique

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Attribution de distinctions dans l'ordre du mérite maritime (1935-1940, 1946-1954), de la médaille de la famille française (1959-1960), de l...

Cote : 1 W 17616

Période : 1935 - 1960

Fonds : Archives versées par le cabinet du préfet : Administration générale, personnel, police, affaires politiques, économiques et militaires de 19...
Ligues, associations, fédérations : commerçants ; constructions navales ; cuirs et peaux ; établissements militaires ; faïenciers ; gemmeurs...

Cote : 1 M 620

Période : 1886 - 1939

Fonds : Administration générale du département
Le Bourget. - Salon international de l'aéronautique et de l'espace, 6,7,8 juin 1981 : carte illustrée avec timbre ob...

Cote : 1J/164

Période : 1981 - 1981

Fonds : 1J - Petits fonds et pièces isolées
Sans titre

Cote : 19880002/1

Période : 1981 - 1986

Fonds : Cabinet de Pierre Mauroy, Premier ministre. Dossiers de Paul Mingasson et François Blanchard, conseillers techniques Aménagement du territoi...
* PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE | Alsace | Mitterrand François : voyage 22-23 novembre 1984, préparation

Période : 1984 - 1984

Fonds : Cabinet de Pierre Mauroy, Premier ministre. Dossiers de Paul Mingasson et François Blanchard, conseillers techniques Aménagement du territoi...
- Alsace | Mitterrand Francois : voyage 22-23 novembre 1984, préparation (observations/propositions)

Période : 1984 - 1984

Fonds : Cabinet de Pierre Mauroy, Premier ministre. Dossiers de Paul Mingasson et François Blanchard, conseillers techniques Aménagement du territoi...
- TRANSPORTS FLUVIAUX ET MARITIMES | Rhin | Navires (flotte rhenane) : surcapacité

Période : 1984 - 1984

Fonds : Cabinet de Pierre Mauroy, Premier ministre. Dossiers de Paul Mingasson et François Blanchard, conseillers techniques Aménagement du territoi...
- VOIRIE | Alsace | Axe Nord-Sud : Lauterbourg/Strasbourg/Colmar/Mulhouse : propositions

Période : 1984 - 1984

Fonds : Cabinet de Pierre Mauroy, Premier ministre. Dossiers de Paul Mingasson et François Blanchard, conseillers techniques Aménagement du territoi...
- VOIRIE : PONT | Alsace, Bas-Rhin, Strasbourg | Rhin : pont sur le Rhin, projet

Période : 1984 - 1984

Fonds : Cabinet de Pierre Mauroy, Premier ministre. Dossiers de Paul Mingasson et François Blanchard, conseillers techniques Aménagement du territoi...
- VOIRIE : ROUTE | Alsace/Vosges/Lorraine | Liaisons transvogiennes : état de la question

Période : 1984 - 1984

Fonds : Cabinet de Pierre Mauroy, Premier ministre. Dossiers de Paul Mingasson et François Blanchard, conseillers techniques Aménagement du territoi...

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