Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

aménagement des cours d'eau

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DIRECTION DES PORTS ET DE LA NAVIGATION MARITIMES. | - Dossiers de dragage provenant du (SEF) service économique et financier, 1969-1980. | ...

Cote : 19920675/1-19920675/3

Période : 1969 - 1987

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Services Centraux ; Service central économique et financier (1969-1987)

Extrait de la notice :

…aménagement des cours d'eau…
- Groupement d'intérêt économique (GIE), dragages, 1969-1978.

Cote : 19920675/1

Période : 1969 - 1987

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Services Centraux ; Service central économique et financier (1969-1987)

Extrait de la notice :

…aménagement des cours d'eau…
- GIE. Dragage, 1979-1980. | - Corse, Bastia : Car Ferries de 135 m. et 155 m. 1973-1979. | - Corse, Balagne : aménagement portuaires.

Cote : 19920675/2

Période : 1969 - 1987

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Services Centraux ; Service central économique et financier (1969-1987)

Extrait de la notice :

…aménagement des cours d'eau…
- Corse petit port et liaison maritime avec le continent, 1970-1987. | - Liaison maritime avec la Corse et le continent, 1973-1986.

Cote : 19920675/3

Période : 1969 - 1987

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Services Centraux ; Service central économique et financier (1969-1987)

Extrait de la notice :

…aménagement des cours d'eau…
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Services Centraux ; Service central économique et financier (1969-1987)

Cote : 19920675/1-19920675/3

Période : 1969 - 1987

Extrait de la notice :

…aménagement des cours d'eau…
- Exposé de Monsieur Guiochon à l'Institut de Formation aux Techniques d'Implantation et de Manutention : "La main d'oeuvre portuaire en Fra...

Cote : 19840136/148

Période : 1880 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes (1880-1982)

Extrait de la notice :

…aménagement des cours d'eau…
- Etude des perspectives de manutention dans les ports français (B.C.E.O.M.) 1982 | - Suite à donner à l'étude CERLIC sur les conditions de ...

Cote : 19840136/149

Période : 1880 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes (1880-1982)

Extrait de la notice :

…aménagement des cours d'eau…
- Transports par unités de charge : transports terrestres, affaires douanières et internationales, travaux des commissions et groupe de trav...

Cote : 19840136/150

Période : 1880 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes (1880-1982)

Extrait de la notice :

…aménagement des cours d'eau…
- Application de la circulaire SE 242/73-B concernant les transports de marchandises par unités de charge : ports de Nantes/St-Nazaire, Sète...

Cote : 19840136/151

Période : 1880 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes (1880-1982)

Extrait de la notice :

…aménagement des cours d'eau…
- Commission des transports du VIème plan - Groupe fonctionnel "manutention portuaire" : fonctionnement 1972.73 | - K 4.6. : Exercice de la ...

Cote : 19840136/152

Période : 1880 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes (1880-1982)

Extrait de la notice :

…aménagement des cours d'eau…

aménagement des cours d'eau

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