Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Débit de boissons

Source :

data.culture.fr : débit de boissons

Voir aussi :

Bar [951] ; Café [2242]

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Yvoire, la porte fleurie. [1980]

Cote : 8 Fi 4980

Période : 1980 - 1980

Fonds : 8 FI - Inventaire du fonds de cartes postales anciennes, semi-modernes et modernes (1890-2000)
Yvoire, Ambulants et forains domiciliés à Thonon-les-Bains

Cote : 2395 W 47

Période : 1993 - 2011

Fonds : 2395 W - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman
Ouverture des débits de boissons (1906-1965). Etablissements insalubres (1966-1970). Course cycliste, Tour de France (1969).

Cote : EDEP/62/I/3

Période : 1906 - 1970

Fonds : E_DEP 62 - Corrèze - Archives communales déposées
Interdiction de vente d'absinthe dans tous les débits de boissons. Imprimerie Jean et Peyrot, Gap.

Cote : 8 Fi 278

Période : 1914 - 1914

Fonds : Répertoire numérique du fonds des affiches de la première guerre mondiale
Réglementation des heures de fermeture des débits de boisson. Imprimerie A. Vollaire, Gap.

Cote : 8 Fi 343

Période : 1914 - 1914

Fonds : Répertoire numérique du fonds des affiches de la première guerre mondiale
Débits de boisson : correspondance 1865-1910 ; circulaires, instructions 1812-1930 ; loi du 17 juillet 1880 ; loi du 30 avril 1924 ; arrêtés...

Cote : 26M/52

Période : 1812 - 1930

Fonds : Préfecture - Police administrative
1907

Cote : 6 U 1/207

Période : 1907 - 1907

Fonds : Tribunal de commerce de Chartres
Police des lieux publics. – Débits de boissons : registre de déclarations d’ouvertures de débits de boisson.

Cote : 1 I 17

Période : 1851 - 1872

Fonds : 1 I - Police locale
Police des lieux publics. – Débits de boissons : registre de déclarations d’ouvertures de débits de boisson.

Cote : 1 I 18

Période : 1865 - 1873

Fonds : 1 I - Police locale
Police des lieux publics. – Débits de boissons : registre de déclarations d’ouvertures de débits de boisson.

Cote : 1 I 19

Période : 1880 - 1904

Fonds : 1 I - Police locale