Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

comité technique paritaire

Source :

data.culture.fr : organisme consultatif

Voir aussi :

commission administrative paritaire [3212] ; Organisme consultatif [2807]

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ENAD : service extérieur d'Alger : concours : Ecole des Beaux Arts d'Alger :

Période : 1957 - 1958

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Service du personnel et des affaires sociales ; Bureau du personnel des services extérieu...
Académie de France à Rome : état du personnel auxiliaire employé au Palais de Fontainebleau :

Période : 1942 - 1946

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Service du personnel et des affaires sociales ; Bureau du personnel des services extérieu...
Académie de France à Rome : état du personnel auxiliaire italien, diverses catégories :

Période : 1946 - 1957

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Service du personnel et des affaires sociales ; Bureau du personnel des services extérieu...
Personnel italien recruté à partir du 1-3-1946 au 1-4-1961 | Personnel auxiliaire italien retraité 1946-1967 | Arrêtés de nomination personn...

Période : 1967 - 1967

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Service du personnel et des affaires sociales ; Bureau du personnel des services extérieu...
Contrats individuels personnel italien :

Période : 1969 - 1969

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Service du personnel et des affaires sociales ; Bureau du personnel des services extérieu...
Culture ; Direction développement culturel (1978-1987)

Cote : 19900528/1-19900528/14

Période : 1978 - 1987
CORRESPONDANCE : | -Correspondance de la Mission du développement culturel : janvier 1981-mars 1982. | -Correspondance de la direction du dé...

Cote : 19900528/1

Période : 1978 - 1987

Fonds : Culture ; Direction développement culturel (1978-1987)
-Correspondance de la direction du développement culturel, chrono général : octobre 1985-mai 1986.

Cote : 19900528/2

Période : 1978 - 1987

Fonds : Culture ; Direction développement culturel (1978-1987)
-Correspondance de Mme A. SAAL-ORY, chargé de mission auprès du directeur du développement culturel : août 1984-novembre 1985. | -Registre c...

Cote : 19900528/3

Période : 1978 - 1987

Fonds : Culture ; Direction développement culturel (1978-1987)
AFFAIRES FINANCIERES ET GENERALES : | BUDGET : | 1982 : | -Projet de budget, 2ème phase : notes relatives aux ordres de missions et frais de...

Cote : 19900528/4

Période : 1978 - 1987

Fonds : Culture ; Direction développement culturel (1978-1987)

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