Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

Plan 3

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Ministère chargé des affaires sociales, direction de l'action sociale : dossiers du docteur Marcelle Danzig, conseillère médicale auprès du...

Cote : 19930315/1-19930315/14

Période : 1954 - 1981
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol (1877-1964)

Cote : 19770396/1-19770396/109

Période : 1877 - 1964
Recherche et technologie ; Conseil supérieur de la recherche scientifique et du progrès technique (CSRSPT), Comité consultatif de la recher...

Cote : 19920547/1-19920547/11

Période : 1939 - 1982
Premier ministre ; Commissariat général du plan (1963-1991)

Cote : 19920626/1-19920626/63

Période : 1963 - 1991
Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs ; Service de l'organisation et de la gestion des universités ...

Cote : 19870187/1-19870187/53

Période : 1948 - 1966
Agriculture ; Direction affaires sociales (1941-1964)

Cote : 19880473/1-19880473/16

Période : 1941 - 1964
Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes ; Direction des services postaux (1880-1977)

Cote : 19810484/1-19810484/31

Période : 1880 - 1977
Ministère de la Reconstruction et du Logement ; direction de la construction. Archives relatives aux travaux de préparation du IIIème plan ...

Cote : 19790098/1-19790098/4

Période : 1953 - 1958
Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction orientation et organisat...

Cote : 19800391/1-19800391/9

Période : 1949 - 1971
Recherche ; Recherche et technologie (1962-1988)

Cote : 19970318/1-19970318/18

Période : 1962 - 1988

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