Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

questionnaire d'enquête

Source :

data.culture.fr : questionnaire d'enquête

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2270 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1990)

Cote : 2270 W 1-27

Période : 1990 - 1990
2343 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (2007)

Cote : 2343 W 1-53

Période : 2007 - 2007
2299 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (2006)

Cote : 2299 W 1-14

Période : 2006 - 2006
2135 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1999)

Cote : 2135 W 1-826

Période : 1999 - 1999
2414 W - Versement de l'INSEE (2008)

Cote : 2414 W 1-21

Période : 2008 - 2008
2271 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (2004-2005)

Cote : 2271 W 1-43

Période : 2004 - 2005
1061 W - Service régional de statistiques agricoles

Cote : 1061 W 1-82

Période : 1979 - 1980
Intérieur ; Cabinet de Marc Bécam, secrétaire d'État chargé des collectivités locales (1977-1980). Archives de la Commission Aubert (1977)

Cote : 19810667/1-19810667/261

Période : 1977 - 1977
Curage des ruisseaux et fossés : rôles de répartition (1842-1861), devis et cahiers des charges, plans (1889-1911). Direction hydraulique ag...

Cote : 553 Edepot 24

Période : 1842 - 1911

Fonds : 553Edepot - Archives communales déposées de Villargent
Direction générale.- Statistiques industrielles de la fonderie : enquêtes sur l'activité générale de l'entreprise (août 1944-septembre 1954)...

Cote : 72 J 3

Période : 1944 - 1954

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.

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