Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

President du conseil general

Source :

data.culture.fr : président du conseil général

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Dossiers produits et reçus par le cabinet du président du Conseil général pendat les mandats de Claude BELOT.

Cote : 2648 W 1-210

Période : 1989 - 2008

Fonds : Etat thématique des versements W
Action et affaires culturelles, relations avec l'ODACC

Cote : 3290W/267

Période : 1979 - 1987

Fonds : 3290W. Conseil départemental: Cabinet
Tourisme : Institut supérieur du tourisme, assemblée générale du comité départemental de tourisme, suivi des projets, réflexions, contact

Cote : 3290W/268

Période : 1988 - 1992

Fonds : 3290W. Conseil départemental: Cabinet
Plan départemental vélo

Cote : 3290W/269

Période : 1992 - 2003

Fonds : 3290W. Conseil départemental: Cabinet
Bilan des expositions au château de Bénouville ; gratuité du château de Bénouville ; organisation de dîner ; inaugurations d'expositions : g...

Cote : 3290W/270

Période : 2003 - 2011

Fonds : 3290W. Conseil départemental: Cabinet
Jeux équestres mondiaux : organisation, presse

Cote : 3290W/271

Période : 2014 - 2014

Fonds : 3290W. Conseil départemental: Cabinet
Commémoration du débarquement

Période : 1930 - 2016

Fonds : 3290W. Conseil départemental: Cabinet
40e et 50e anniversaire du débarquement : manifestations avec le Devon et la Basse-Franconie, espace historique de la Bataille de Normandie,...

Cote : 3290W/272

Période : 1984 - 1993

Fonds : 3290W. Conseil départemental: Cabinet
50e anniversaire du débarquement

Cote : 3290W/273

Période : 1994 - 1995

Fonds : 3290W. Conseil départemental: Cabinet
60e anniversaire du débarquement : organisation des cérémonie, inauguration de Pegasus Bridge

Cote : 3290W/274

Période : 2000 - 2004

Fonds : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

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