Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Acquisition

Source :

data.culture.fr : acquisition

1 854 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

Bureau de Saint-Pierre-d'Oléron

Cote : 3 Q 13116-13341

Période : 1791 - 1954

Fonds : 3 Q - Administration de l'Enregistrement
Filiales et participations par zone géographique - Deer Creek (Canada) & NOVATEK (Russie)

Cote : 05AA973

Période : 2004 - 2005

Fonds : Fonds d'archives du Groupe TotalEnergies
Sevrier (suite), Talloires, Thonon-les-Bains.

Cote : 1729 W 19

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1729 W - Versement de la Direction des services juridiques, bureau du patrimoine immobilier (1973-1994)
Direction juridique

Cote : 96AA364

Période : 1970 - 1994

Fonds : Fonds d'archives du Groupe TotalEnergies
Comité exécutif (COMEX)

Cote : 92ZZ591

Période : 1990 - 1991

Fonds : Fonds d'archives du Groupe TotalEnergies
Département OFL - French Petroleum Company of Canada (FPC)

Cote : 50ZZ607

Période : 1950 - 1988

Fonds : Fonds d'archives du Groupe TotalEnergies
Titres de propriété, vente, donations, achats et baux : actes notariés.

Cote : H-DÉPÔT 17/12

Période : 1816 - 1958

Fonds : Fonds de l'hôpital cantonal de Haroué
Saint-Jean-d'Aulps (1993-1995), Saint-Jean-de-Sixt (1992-1994), Saint-Jeoire (1993-1994), Saint-Jorioz (1993-1995)

Cote : 2406 W 43

Période : 1992 - 1995

Fonds : 2406 W - Versement du Service des Domaines (1979-1995)
Dons et legs.

Cote : E DEPOT MODENE 3 L 1

Période : 1828 - 1851

Fonds : Commune de Modène
Propriétés communales.

Cote : E DEPOT MODENE 1 MN 1

Période : 1813 - 1813

Fonds : Commune de Modène

Acquisition

1 854 contenus liés

Liens

1 854 contenus liés