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  • Note d’information Projet OCTAVE (Outil de Constitution et de Traitement Automatisé des Versements Électroniques)
    Référence : DGP/SIAF/2016/003
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 25/02/2016
    Extrait de la notice :

    …Note d’information Projet OCTAVE (Outil de Constitution et de Traitement Automatisé des Versements Électroniques)…

    …Note d’information Projet OCTAVE (Outil de Constitution et de Traitement Automatisé des Versements Électroniques)…

    …Note d’information Projet OCTAVE (Outil de Constitution et de Traitement Automatisé des Versements Électroniques) Référence : DGP/SIAF/2016/003 Auteur…

  • Aide de l'Etat aux collectivités territoriales et à leurs groupements en faveur de leurs bâtiments d'archives
    Référence : NOR : MCCC1067812C
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 21/03/2016
    Extrait de la notice :

    …L’article R. 1421-6 prescrit que “ les collectivités territoriales informent le préfet de tout projet de construction, d’extension ou d’aménagement de…

    …Une fois ces crédits délégués, le DRAC en propose la répartition au préfet de région qui effectue la répartition par projet après avis de la conférence…

    …Le projet architectural devra toujours être accompagné d’une note exposant les objectifs administratifs, scientifiques et culturels de la collectivité…

  • Note d'information concernant la Publication du Programme TECH.GOUV par la direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat (DINSIC)
    Référence : DGP/SIAF/2019/005
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 10/10/2019
    Extrait de la notice :

    …des armées (projet ARCHIPEL).…

    …Le CEA a lancé son projet d’implémentation de VITAM début 2019 par l’achat d’infrastructures de stockage, la mise en œuvre de chantiers fonctionnels et…

    …La TGIR Huma-Num a lancé un projet d’expérimentation de VITAM sur l’archivage des données de la recherche ; Une première réutilisation par un acteur privé…

  • Interdiction de la présence de canalisations dans les magasins d'archives
    Référence : DITN/RES/2008/002
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 09/05/2008
    Extrait de la notice :

    …J’invite les actuels directeurs d’archives qui ont un projet de bâtiment en cours, d’apporter la plus vive attention à cette recommandation et de la faire…

    …respecter, autant que possible suivant l’avancée de leur projet.…

  • Politique et cartographie des actions menées par les Archives de France en matière d’archivage numérique
    Référence : DGP/SIAF/2016/002
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 22/07/2016
    Extrait de la notice :

    …En fin d’année 2015, a également été acté le lancement d’un projet nommé OCTAVE visant à réaliser un outil capable de recevoir des versements d’archives…

    …Ce projet s’est attaché à couvrir l’ensemble du cycle de vie archivistique puisqu’un outil de visualisation – VisuMatrice – a été développé pour permettre…

    …différents ministères comme le ministère en charge de l’écologie ou celui en charge de la justice ou pour l’archivage définitif aux Archives nationales (projet…

  • Modificatif du tableau de gestion des archives produites dans le cadre des activités consultatives et juridictionnelles du Conseil d'État
    Référence : sans référence
    Nature : Tableau de gestion
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 19/01/2009
    Extrait de la notice :

    …Exposé des motifs ou rapport de présentation au Président de la République ou au Premier Ministre - Etude d'impact - Pièces mentionnées aux visas du projet…

    …de texte (*) : sort final : D = destruction intégrale 1 C = conservation intégrale 1 T = tri L'exposé des motifs accompagne le projet de loi ; le rapport…

    …du rapporteur et annexe(s) - Rapport et notes du rapporteur -Projet de section (dans le cas d'un dossier examiné en Assemblée générale) - Documentation…

  • Guide méthodologique pour le choix des formats numériques pérennes dans un contexte adaptés aux données orales et audiovisuelles
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature : 21/05/2010
    Extrait de la notice :

    …Les premiers formats audiovisuels qui ont été étudiés par le CINES s’inscrivent dans le cadre d'un projet-pilote sur l'archivage pérenne de corpus de données…

    …Projet TGE-Adonis ADONIS/SIAF/CINES-GM-0.4 Guide Méthodologique Formats Guide Méthodologique Pour le choix de formats numériques pérennes dans un contexte…

    …Objectifs La première phase du projet s’est concentrée sur une explicitation et une synthèse de la méthodologie employée lors de l’expérience menée dans…

  • Mutualisation des fonctions support des services déconcentrés de l'État
    Référence : DGP/SIAF/2010/016
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature : 30/07/2010
    Date de signature ou de publication : 18/10/2010
    Extrait de la notice :

    …Lors de cette première réunion, sera examiné le projet proposé par le préfet de la région Nord Pas-de-Calais, que j'ai présenté également dans la note…

    …Si ce projet devait être retenu, il pourrait inspirer d'autres dispositifs similaires, en profitant de l'opportunité de la mutualisation pour organiser…

  • Étude sur les fonctionnalités de description documentaire offertes par les logiciels de gestion des archives.
    Référence : DITN/RES/2006/004
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 26/06/2006
    Extrait de la notice :

    …s'être déplacée dans le service d'archives pour voir le fonctionnement du logiciel et procéder à des tests, la direction des archives de France rédige un projet…

    …Ce projet de rapport est ensuite soumis pour observations au service où ont eu lieu les tests, aux autres services utilisateurs et à l'éditeur du logiciel…

  • Collecte des archives de la politique d'éducation prioritaire (échelon local)
    Référence : DGPA/SIAF/2021/005
    Nature : Préconisations
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 21/07/2021
    Extrait de la notice :

    …Missions : Sur la base d’une lettre de mission du recteur d’académie, ils participent à la préparation du projet de réseau, coordonnent sa mise en œuvre…

    …Dont le projet ZEP en 1982. 1978-1985 Département des Hauts-de-Seine Direction de l’éducation 1437W4 Prévention et lutte contre l’échec scolaire, plan…

    …Etablissements scolaires du réseau Projets d’établissement et projet d’écoles.…

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