projet
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Cote : 669 W 2Période : 1998 - 2006Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Montpellier : convention cadre du grand projet ville de Montpellier (2001-2006); Contrat département - grande ville : proposition de subventions, présentation…
…PROJET…
…Montpellier : convention cadre du grand projet ville de Montpellier (2001-2006); Contrat département - grande ville : proposition de subventions, présentation…
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Cote : 669 W 5Période : 1987 - 2009Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Projet du Muséum Rabelais (projet Montpellier I, II, III, rapporteur professeur Pujol) : délibération du conseil municipal pour le transfert d'opération…
…Musée Fabre, extension, restructuration : approbation avant-projet définitif, demande de subventions (2002), courrier, bilan financier convention, restauration…
…Département : contrat départemental de projet du montpelliérain (2004-2009) .…
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Cote : 669 W 6Période : 1988 - 2002Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Note sur le projet de délibération du District, 2 projets de délibération au District, relatif aux compétences des Communautés d'Agglomérations. délibérations…
…PROJET…
…Note sur le projet de délibération du District, 2 projets de délibération au District, relatif aux compétences des Communautés d'Agglomérations. délibérations…
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Cote : 669 W 10Période : 2000 - 2006Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Contrat de ville, grand projet de ville (2001-2006) : conventions thématiques du contrat de ville et protocole de gestion urbaine de proximité, rapport…
…d'activité, comptes administratif, projet de délibérations pour le renouvellement des membres du conseil d'administration, calendrier réajusté de l'appel…
…Etude sur la coordination des actions et la mutualisation des moyens dans les domaines de l'accueil des élèves non francophones, le développement de projet…
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Cote : 669 W 11Période : 1999 - 2009Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Conseil d'administration (2003), finalisation de l'appel à projets (2004), note de cadrage, extension de périmètre, quartier Petit-Bard Pergola pré-projet…
…(2003), procès-verbal, rapport d'activités (2002-2003), contexte de la préparation du budget (2004), protocole financier; projet éducatif global (2002…
…Montpellier Grand Coeur (2002-2010) : dossier de presse, les premiers axes d'un grand projet pour le centre de Montpellier; étude d'urbanisme quartier.…
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Cote : 669 W 18Période : 1980 - 2004Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Projet de construction conditions ordinaire et particulières de la vente constitution de servitude diverses, délibération du conseil municipal de 1980…
…PROJET…
…Projet de construction conditions ordinaire et particulières de la vente constitution de servitude diverses, délibération du conseil municipal de 1980…
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Cote : 669 W 23Période : 2000 - 2005Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Montpellier solidarité, avant-projet de service : soutient à domicile, présentation de la structure, constat d'activité, le diagnostic de service, les…
…Immeuble 16 rue Ferdinand Fabre restructuration : halte-garderie l'île au trésor, crêche Pinocchio, maison des seniors projet plan de l'étage (2003), projet…
…Le centre d'hébergement et de réinsertion sociale Elisabeth Bouissonnade : présentation du centre, avant-projet d'extention du CHRS Elisabeth Bouissonnade…
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Cote : 669 W 32Période : 1896 - 2003Fonds : 669WExtrait de la notice :
…masses financières et le reste du secteur électrique (1996), redevance d'occupation du domaine public communal actuelle (1998), compte-rendu de réunion du projet…
…partenariale EDF-GDF/ville (1998), courrier, acte du 28/09/1861 acquisition de la compagnie d'éclairage au gaz, plan; Alimentation électrique du Tramway : projet…
…saison de chauffe (1996-1997); service Télécom : prestation de service de télécommunications appel d'offres ouvert (2002), planning prévisionnel pour le projet…
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Cote : 669 W 33Période : 1992 - 2003Fonds : 669WExtrait de la notice :
…, courrier (2001), compte-rendu des assemblées générales extraordinaire et ordinaire de la Faduc, association vivre à Montpellier autrement, Odysseum projet…
…, courrier (2001), compte-rendu des assemblées générales extraordinaire et ordinaire de la Faduc, association vivre à Montpellier autrement, Odysseum projet…
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Cote : 669 W 34Période : 1986 - 2003Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Calibrage financier du Grand Projet de Ville : renouvellement urbain quartier du Petit Bard (2002), copropriété du Petit Bard déroulement des actions publiques…
…PROJET…
…Calibrage financier du Grand Projet de Ville : renouvellement urbain quartier du Petit Bard (2002), copropriété du Petit Bard déroulement des actions publiques…