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Cote : 585AP/173Période : 1961 - 1990Extrait de la notice :
…Projet de centre routier à Rungis, 1966. | Projet de création d'une banque internationale pour la Roumanie, 1969…
…Projet de centre routier à Rungis, 1966. | Projet de création d'une banque internationale pour la Roumanie, 1969…
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Période : 1937 - 1946Extrait de la notice :
…Auxiliaires, rémunération : projet d'arrêté, arrêtés, extrait de séance du conseil de l'université, projet de traitement des bibliothécaires auxiliaires…
…Auxiliaires, rémunération : projet d'arrêté, arrêtés, extrait de séance du conseil de l'université, projet de traitement des bibliothécaires auxiliaires…
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Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Projet de reprise du chantier naval de Toulon - La Seyne, reconversion du site pour la Défense, étude BIPE : projet d'entreprise « Compagnie Provençale…
…Projet de reprise du chantier naval de Toulon - La Seyne, reconversion du site pour la Défense, étude BIPE : projet d'entreprise « Compagnie Provençale…
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Cote : 20090431/75Période : 1985 - 1991Extrait de la notice :
…Correspondance entre le maire et le cabinet, notes explicatives et suivi du dossier, premier projet (1985-1988) ; second projet augmenté (1989-1991)…
…Correspondance entre le maire et le cabinet, notes explicatives et suivi du dossier, premier projet (1985-1988) ; second projet augmenté (1989-1991)…
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Cote : 20130577/63Période : 1978 - 1987Extrait de la notice :
…Aménagement : correspondance, note, plan, avant-projet sommaire, rapport, compte-rendu de réunion.…
…Projet de regroupement des services régionaux…
…Aménagement : correspondance, note, plan, avant-projet sommaire, rapport, compte-rendu de réunion.…
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Cote : 20090378/81Période : 1975 - 1992Extrait de la notice :
…Arrêté, circulaire, procès-verbal, projet de décret, projet de budget primitif, rapport d'étude, notes, correspondance…
…Arrêté, circulaire, procès-verbal, projet de décret, projet de budget primitif, rapport d'étude, notes, correspondance…
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Cote : F/21/8616Période : 1945 - 1946Extrait de la notice :
…Correspondance, projet d'ordonnance.…
…"Projet d'ordre des experts en œuvres d'art".…
…Correspondance, projet d'ordonnance.…
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Cote : 19780243/41Période : 1947 - 1972Extrait de la notice :
…BUDGET. 1968 | Projet-collectif budgétaire-juin octobre 68 | projet de collectif budgétaire…
…BUDGET. 1968 | Projet-collectif budgétaire-juin octobre 68 | projet de collectif budgétaire…
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Cote : F/10/5856Période : 1815 - 1965Extrait de la notice :
…. : travaux pour l'irrigation de la Crau (avant-projet, avec variante ; projet de canal d'alimentation dérivé de la Durance) : 1890-1892.…
…. : travaux pour l'irrigation de la Crau (avant-projet, avec variante ; projet de canal d'alimentation dérivé de la Durance) : 1890-1892.…
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Cote : 20090381/498Période : 1997 - 2006Extrait de la notice :
…Présentation du projet, annexes, projet de décret, programme de gestion territoriale, d'études, cartes, documentation, correspondance…
…Présentation du projet, annexes, projet de décret, programme de gestion territoriale, d'études, cartes, documentation, correspondance…