Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)

Source :

GeoNames : Bassignac-le-Haut (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze)

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E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales déposées
Bassignac-le-Haut.

Cote : 3S/184-187

Période : 1846 - 1927

Fonds : 3S. Aménagements, entretien et police des rivières navigables.
Demande d'établissement d'un bac public à Combenègre.

Cote : 3S/184

Période : 1908 - 1919

Fonds : 3S. Aménagements, entretien et police des rivières navigables.
Passage du bac de Saint-Jean, adjudications.

Cote : 3S/185

Période : 1909 - 1927

Fonds : 3S. Aménagements, entretien et police des rivières navigables.
Réclamations et indemnités.

Cote : 3S/186

Période : 1846 - 1911

Fonds : 3S. Aménagements, entretien et police des rivières navigables.
Procès-verbaux de visite.

Cote : 3S/187

Période : 1874 - 1921

Fonds : 3S. Aménagements, entretien et police des rivières navigables.
Demande d'établissement de passage d'eau pour un bac à Combenègre.

Cote : 3S/45

Période : 1886 - 1909

Fonds : 3S. Aménagements, entretien et police des rivières navigables.
Mise en jouissance et perception des droits de passage de Saint-Jean et de Donnadieu.

Cote : 3S/46

Période : 1824 - 1926

Fonds : 3S. Aménagements, entretien et police des rivières navigables.
Bassignac-le-Haut.

Cote : 3S/45-46

Période : 1824 - 1926

Fonds : 3S. Aménagements, entretien et police des rivières navigables.
Bac de Saint-Jean sur la Dordogne. 1910-1918

Cote : EDEP/18/O/1

Période : 1910 - 1918

Fonds : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales déposées

Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)

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