Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Vrain (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Vrain (Île-de-France, Essonne) - commune
Saint-Vrain (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Bail de la ferme des Renouillières à Saint-Vrain par Anne Pierre Ridel de Plainesevette à Pierre Dramard, cultivateur.

Cote : MC/ET/XLVI/657

Période : 1806 - 1806

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Saint-Vrain

Cote : 3Q 90

Période : 1795 - 1799

Fonds : Domaine, 1791-1940
FABRIQUE.

Cote : 3Q 90

Période : 1795 - 1799

Fonds : Domaine, 1791-1940
Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : Biens de l'abbaye de VILLIERS-LA-JOIE à CERNY situés à : Boutigny-sur-Essonne, Bouville, Cour...

Cote : 71H/24

Période : 1222 - 1788

Fonds : 71H CISTERCIENNES DE L' ABBAYE DE VILLIERS-LA-JOIE A CERNY ET ABBAYE DU MONT NOTRE-DAME A PROVINS (1181-1792)
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, listes électorales (1848, 1865, 1908, 1909, 1914, 1920, 1930, 1939). SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, listes électorales (...

Cote : 3M/23

Période : 1848 - 1939

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
SAINT-VRAIN. - Elections municipales (1831-1935), liste électorale (1855), dissolution du conseil municipal (1925).

Cote : 3M/190

Période : 1831 - 1935

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
1940-1957.

Cote : 787W/2

Période : 1940 - 1957

Fonds : ACTION SOCIALE ET MEDICALE, CONTROLE DE L'HYGIENE ET SALUBRITE
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mai 1634).

Cote : E/4802

Période : 1634 - 1634

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Titres féodaux et de familles. - GOURLADE (de), seigneur de SAINT-VRAIN. Plan du fief de BILLY, au PETIT-SAINT-VRAIN. [signature de M. de GO...

Cote : E/1086

Période : 1701 - 1800

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Titres féodaux et de familles. - Plan du petit marais de SAINT-VRAIN et du parc de SAINT-VRAIN appartenant à M. de GOURLADE [sans date : XVI...

Cote : E/1087

Période : 1701 - 1800

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Saint-Vrain (Essonne, France)

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